Qu'est-ce que le numéro SIREN ?

Le numéro SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le SIREN de SUBVALLEY est 537865909.

Quel est le code APE de SUBVALLEY ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de SUBVALLEY est 56.10C. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise.

Quel est le numéro de TVA de SUBVALLEY ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de SUBVALLEY est FR23537865909. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne.

Comment vérifier les informations d'une entreprise ?

Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (SIRENE), INPI (RNE) et BODACC. Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales de toute entreprise française.

Qui sont les dirigeants de SUBVALLEY ?

Les dirigeants de SUBVALLEY incluent : BENAMARA, EL MOUFTI. Informations issues du Registre National des Entreprises (INPI).

Quelles sont les annonces légales de SUBVALLEY ?

SUBVALLEY compte 4 annonces publiées au BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Consultez l'historique complet des modifications, procédures et dépôts de comptes.

Comment obtenir le Kbis de SUBVALLEY ?

Si vous êtes dirigeant de SUBVALLEY, vous pouvez obtenir un extrait Kbis gratuit sur MonIdenum.fr (service officiel des Greffes). Pour les tiers, l'attestation RNE délivrée par l'INPI est une alternative gratuite qui certifie l'existence juridique de l'entreprise.

Annonce BODACC récente : Dépôts des comptes

Publié le 2026-02-17 · Voir les annonces

SUBVALLEY

ACTIF

Enseigne: SUBWAY

CERGY Entreprise Mise à jour: 17/02/2026

Créée en 2011, SUBVALLEY est une Société à responsabilité limitée (sans autre indication) basée à CERGY, active dans le secteur Restauration de type rapide (APE 56.10C). SUBVALLEY fait partie des 416 entreprises du secteur Restauration de type rapide à CERGY.

👥 6-9 salariés 📅 Créée en 2011

Vérifier Factur-X Factur-X gratuite

Compatible Factur-X 2026

SIREN

537 865 909

TVA

FR23537865909

APE

56.10C Restauration de type rapide

Siège Social

4 PLACE DES TROIS GARES
95800 CERGY

Voir sur la carte

Identité Juridique

Date création: 15 novembre 2011
Forme juridique: Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Effectif: 6-9 salariés
SIRET (siège): 53786590900015

Dirigeants (2)

HOCINE BENAMARA

Membre du conseil de surveillance 58 ans

BRAHIM EL MOUFTI

Membre du conseil de surveillance 43 ans

Etablissements (1)

SUBWAY Siege

SIRET: 53786590900015

4 PLACE DES TROIS GARES, 95800 CERGY

APE 56.10C

Actif

Donnees Financieres

Aucune donnee financiere disponible. L'entreprise n'a peut-etre pas depose ses comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Annonces Officielles (BODACC) (4 annonces)

Voir sur BODACC.fr

Les annonces ci-dessous sont des enregistrements historiques issus du Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales (BODACC). Elles ne refletent pas necessairement la situation actuelle de l'entreprise.

2026-02-17 Comptes annuels

[Dépôts des comptes] | SUBVALLEY | 95800 Cergy | Greffe du Tribunal de Commerce de pontoise

Depot : Comptes annuels et rapports

Personnes mentionnees :

SUBVALLEY

Tribunal: Greffe du Tribunal de Commerce de pontoise Voir sur BODACC.fr

2024-11-26 Comptes annuels

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Depot : Comptes annuels et rapports

Personnes mentionnees :

SUBVALLEY

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE Voir sur BODACC.fr

2024-09-10 Comptes annuels

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Depot : Comptes annuels et rapports

Personnes mentionnees :

SUBVALLEY

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE Voir sur BODACC.fr

2023-10-25 Comptes annuels

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Depot : Comptes annuels et rapports

Personnes mentionnees :

SUBVALLEY

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE Voir sur BODACC.fr

Extrait Kbis et documents officiels de SUBVALLEY Gratuit

Extrait Kbis de SUBVALLEY

L'extrait Kbis est le document officiel attestant l'existence juridique d'une entreprise commerciale en France, délivré par le Greffe du Tribunal de commerce. Si vous êtes le représentant légal de SUBVALLEY, vous pouvez le télécharger gratuitement et de manière illimitée sur MonIdenum.fr, le portail officiel des Greffes.

Obtenir un Kbis gratuit sur MonIdenum.fr

Avis de situation INSEE

Justificatif SIRENE

Telecharger PDF

Attestation RNE (INPI)

Outils de gestion pour SUBVALLEY

Facture Factur-X

Créer une facture électronique conforme.

PDF → Factur-X

Convertir un PDF en Factur-X.

Vérifier Factur-X

Valider la conformité PDF/A-3.

Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

Aperçu fiche PDF Annonces BODACC Annuaire Carte

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SUBVALLEY

Siège Social

Identité Juridique

Dirigeants (2)

Etablissements (1)

Donnees Financieres

Annonces Officielles (BODACC) (4 annonces)

Extrait Kbis et documents officiels de SUBVALLEY Gratuit

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Questions fréquentes