Annonce BODACC récente : Comptes annuels et rapports

Publié le 2025-10-29 · Voir les annonces

SARP-OSIS OUEST

Q: Qu'est-ce que le numéro SIREN ?

Le numéro SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le SIREN de SARP-OSIS OUEST est 464200013.

Q: Quel est le numéro de TVA de SARP-OSIS OUEST ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de SARP-OSIS OUEST est FR54464200013. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne.

ACTIF

NANTES Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 1964, SARP-OSIS OUEST est une SAS, société par actions simplifiée basée à NANTES, active dans le secteur Collecte et traitement des eaux usées (APE 37.00Z). Son chiffre d'affaires s'élève à 32.1M€, en baisse de 52% par rapport à l'exercice précédent. SARP-OSIS OUEST fait partie des 9 entreprises du secteur Collecte et traitement des eaux usées à NANTES.

📉 -52% CA 👥 250-499 salaries salariés 📅 Créée en 1964 📊 6 entreprises dans ce secteur

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SIREN

464 200 013

TVA

FR54464200013

APE

37.00Z Collecte et traitement des eaux usées

Objet Social: Nettoyage industriel entreprise de vidange et d'assainissement, nettoyage industriels et travaux d'eau. Servies d'intérêt public ou particulier pour l'assainissement. Les petites travaux de plomberie et de maconnerie, le nettoiement, le nettoyage industriel y compris en centrales nucléaires, les transports et travaux d'eau, la collecte et le traitement des ordures ménagères, les travaux de désamiantage de matériaux friables et non friables et les opérations associés

Source : INPI (RNE)

Siège Social

6 RUE NATHALIE SARRAUTE
44200 NANTES

Voir sur la carte

Identité Juridique

Date création: 1 janvier 1964
Forme juridique: SAS, société par actions simplifiée
Capital social: 2743658 €
Effectif: 250-499 salaries
SIRET (siège): 46420001300751

Dirigeants (3)

KPMG SA

ASSOCIE

CHRISTOPHE ALARY

Directeur General Delegue 58 ans

DAVID LE DOUGUET

President 43 ans

Etablissements (75)

Etablissement Siege

SIRET: 46420001300751

6 RUE NATHALIE SARRAUTE, 44200 NANTES

APE 37.00Z

Actif

Etablissement

SIRET: 46420001300058

BRIDET EST, 24100 BERGERAC

APE 37.00Z

Actif

Etablissement

SIRET: 46420001300116

6 RUE ROBERT DOISNEAU, 16000 ANGOULEME

APE 37.00Z

Actif

Etablissement

SIRET: 46420001300140

90 QUAI JEANNE D'ARC, 37500 CHINON

APE 37.00Z

Actif

Etablissement

SIRET: 46420001300157

RUE DE PRONY, 37300 JOUE-LES-TOURS

APE 37.00Z

Actif

Etablissement

SIRET: 46420001300173

ROUTE DE CHARDONCHAMP, 86440 MIGNE-AUXANCES

APE 37.00Z

Actif

Etablissement

SIRET: 46420001300207

61 RUE ERNEST SYLVAIN BOLLEE, 72230 ARNAGE

APE 37.00Z

Actif

Etablissement

SIRET: 46420001300314

8 RUE ANDRE DOUSSE, 33700 MERIGNAC

APE 37.00Z

Actif

Etablissement

SIRET: 46420001300322

RUE DES VIGNERONS, 44220 COUERON

APE 37.00Z

Actif

Etablissement

SIRET: 46420001300363

RUE DU 18 JUIN 1940, 64000 PAU

APE 37.00Z

Actif

Donnees Financieres 2024

Chiffre d'affaires

32.1M€ -51.5%

Résultat net

-874K€

Marge nette

-2.7%

Total actif

15.0M€

Moyenne secteur

53.4M€

Médiane secteur

49.6M€

vs moyenne

÷1.7

Entreprises à NANTES

32.1M€

-51.5%

Résultat

-874K€

Marge

-2.7%

Actif

15.0M€

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Evolution financiere de SARP-OSIS OUEST : chiffre d'affaires de 60.2M€ (2017) a 32.1M€ (2024), pic a 66.6M€ en 2019. Resultat net : -874K€ en 2024.

Chiffre d'affaires Resultat net (positif) Resultat net (negatif)

Detail par exercice (9 ans)

Annee	Chiffre d'affaires	Resultat net	Total actif	Total passif	Charges	Effectif
2024	32 057 967 €	-874 347 €	15 039 902 €	-	-	-
2023	66 126 595 €	-973 404 €	39 870 402 €	-	-	-
2022	60 324 140 €	-2 363 479 €	44 663 448 €	-	-	-
2021	62 423 919 €	1 140 999 €	41 467 665 €	-	-	-
2020	59 325 598 €	-2 326 115 €	40 280 450 €	-	-	-
2019	66 581 025 €	930 672 €	33 984 602 €	-	-	-
2018	64 321 067 €	1 715 196 €	46 164 218 €	-	-	-
2017	60 236 888 €	856 309 €	38 452 176 €	-	-	-
2016	-	-	-	-	-	-

Source : Comptes annuels deposes au greffe (INPI)

2024

CA 32 057 967 € Resultat -874 347 € Actif 15 039 902 € Passif - Charges - Effectif -

2023

CA 66 126 595 € Resultat -973 404 € Actif 39 870 402 € Passif - Charges - Effectif -

2022

CA 60 324 140 € Resultat -2 363 479 € Actif 44 663 448 € Passif - Charges - Effectif -

2021

CA 62 423 919 € Resultat 1 140 999 € Actif 41 467 665 € Passif - Charges - Effectif -

2020

CA 59 325 598 € Resultat -2 326 115 € Actif 40 280 450 € Passif - Charges - Effectif -

2019

CA 66 581 025 € Resultat 930 672 € Actif 33 984 602 € Passif - Charges - Effectif -

2018

CA 64 321 067 € Resultat 1 715 196 € Actif 46 164 218 € Passif - Charges - Effectif -

2017

CA 60 236 888 € Resultat 856 309 € Actif 38 452 176 € Passif - Charges - Effectif -

2016

CA - Resultat - Actif - Passif - Charges - Effectif -

Source : Comptes annuels deposes au greffe (INPI)

Annonces Officielles (BODACC) (11 annonces)

Voir sur BODACC.fr

Les annonces ci-dessous sont des enregistrements historiques issus du Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales (BODACC). Elles ne refletent pas necessairement la situation actuelle de l'entreprise.

2025-10-29 Comptes annuels

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

2025-10-08 Modification

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

2024-08-18 Comptes annuels

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

2024-07-31 Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Avis au Bodacc relatif au projet dApport partiel dActif Pour la société Apporteuse : la dénomination sociale : SARP OSIS OUEST la forme : SAS ladresse de son siège où peut être consulté le projet dApport partiel dactifs : 6, rue Nathalie Sarraute 44200 NANTES le montant du capital : 2 743 658 euros le numéro unique didentification et la mention RCS suivie du nom de la ville où se trouve le greffe où elle est immatriculée : 464 200 013 : RCS NANTES Pour la Société Bénéficiaire : la dénomination sociale : SARP OUEST la forme : SAS ladresse de son siège où peut être consulté le projet dApport partiel dactifs : 6, rue Nathalie Sarraute 44200 NANTES le montant du capital : 2 120 000 euros le numéro unique didentification et la mention RCS suivie du nom de la ville où se trouve le greffe où elle est immatriculée : 320 816 598 : RCS NANTES Lévaluation de lactif et du passif de chaque société participante dont la transmission à la société nouvelle ou absorbante est prévue : actif : 13 915 973 € passif : 9 337 948 € actif net apporté : 4 578 025 € Le rapport déchange des droits sociaux dans chaque société participante : Le rapport déchange a été déterminé sur la base de la valeur réelle (i) de la Branche dactivité apportée et (ii) de la Bénéficiaire. SARP OUEST procédera en conséquence à une augmentation de capital globale dun montant de 967 456 euros, par lémission de 60 466 actions nouvelles, entièrement libérées, à leur valeur nominale de 16 euros chacune, attribuées à SARP OSIS OUEST, Le montant prévu de la prime dApport : 3 610 568 € La date du projet commun du traité dApport partiel dactif : 22 JUILLET 2024 Les dates et lieux du dépôt au RCS au titre de chaque société participante : dépôt au Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes en date du 26 juillet 2024, pour la société bénéficiaire et au Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes en date du 26 juillet 2024 pour la société apporteuse. | Opposition: Article L.236-14 du code de commerce

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

2024-07-31 Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Avis au Bodacc relatif au projet dApport partiel dActif Pour la société Apporteuse : la dénomination sociale : SARP OSIS OUEST la forme : SAS ladresse de son siège où peut être consulté le projet dApport partiel dactifs : 6, rue Nathalie Sarraute 44200 NANTES le montant du capital : 2 743 658 euros le numéro unique didentification et la mention RCS suivie du nom de la ville où se trouve le greffe où elle est immatriculée : 464 200 013 : RCS NANTES Pour la Société Bénéficiaire : la dénomination sociale : SARP SUD OUEST la forme : SAS ladresse de son siège où peut être consulté le projet dApport partiel dactifs : 8 Avenue Manon Cormier 33530 BASSENS le montant du capital : 1 517 400 euros le numéro unique didentification et la mention RCS suivie du nom de la ville où se trouve le greffe où elle est immatriculée : 341 039 857 : RCS BORDEAUX Lévaluation de lactif et du passif de chaque société participante dont la transmission à la société nouvelle ou absorbante est prévue : actif : 18 028 745 € passif : 11 085 079 € actif net apporté : 6 943 666 € Le rapport déchange des droits sociaux dans chaque société participante : Le rapport déchange a été déterminé sur la base de la valeur réelle (i) de la Branche dactivité apportée et (ii) de la Bénéficiaire. SARP SUD OUEST procédera en conséquence à une augmentation de capital globale dun montant de 574 680 euros, par lémission de 9 578 actions nouvelles, entièrement libérées, dune valeur nominale de 60 euros chacune, attribuées à SARP OSIS OUEST. Le montant prévu de la prime dApport : 6 368 986 € La date du projet commun du traité dApport partiel dactif : 22 JUILLET 2024 Les dates et lieux du dépôt au RCS au titre de chaque société participante : dépôt au Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux en date du 26 juin 2024, pour la société bénéficiaire et au Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes en date du 26 juin 2024 pour la société apporteuse. | Opposition: Article L.236-14 du code de commerce

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

2024-06-30 Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Avis au Bodacc relatif au projet d'Apport partiel d'Actif Pour la société Apporteuse : la dénomination sociale : SARP OSIS OUEST la forme : SAS l'adresse de son siège où peut être consulté le projet d'Apport partiel d'actifs : 6, rue Nathalie Sarraute 44200 NANTES le montant du capital : 2 743 658 euros le numéro unique d'identification et la mention RCS suivie du nom de la ville où se trouve le greffe où elle est immatriculée : 464 200 013 : RCS NANTES Pour la Société Bénéficiaire : la dénomination sociale : SARP OUEST la forme : SAS l'adresse de son siège où peut être consulté le projet d'Apport partiel d'actifs : 6, rue Nathalie Sarraute 44200 NANTES le montant du capital : 2 120 000 euros le numéro unique d'identification et la mention RCS suivie du nom de la ville où se trouve le greffe où elle est immatriculée : 320 816 598 : RCS NANTES L'évaluation de l'actif et du passif de chaque société participante dont la transmission à la société nouvelle ou absorbante est prévue : actif : 13 915 973 € passif : 9 337 948 € actif net apporté : 4 578 025 € Le rapport d'échange des droits sociaux dans chaque société participante : Le rapport d'échange a été déterminé sur la base de la valeur réelle (i) de la Branche d'activité apportée et (ii) de la Bénéficiaire. SARP OUEST procédera en conséquence à une augmentation de capital globale d'un montant de 967 456 euros, par l'émission de 60 466 actions nouvelles, entièrement libérées, à leur valeur nominale de 16 euros chacune, attribuées à SARP OSIS OUEST. Le montant prévu de la prime d'Apport : 3 610 568 € La date du projet commun du traité d'Apport partiel d'actif : 20 JUIN 2024 Les dates et lieu du dépôt au RCS au titre de chaque société participante : dépôt au Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes en date du 26 juin 2024, pour la société apporteuse et la société bénéficiaire. | Opposition: Article L.236-14 du code de commerce

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

2024-06-30 Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Avis au Bodacc relatif au projet d'Apport partiel d'Actif Pour la société Apporteuse : la dénomination sociale : SARP OSIS OUEST la forme : SAS l'adresse de son siège où peut être consulté le projet d'Apport partiel d'actifs : 6, rue Nathalie Sarraute 44200 NANTES le montant du capital : 2 743 658 euros le numéro unique d'identification et la mention RCS suivie du nom de la ville où se trouve le greffe où elle est immatriculée : 464 200 013 : RCS NANTES Pour la Société Bénéficiaire : la dénomination sociale : SARP SUD OUEST la forme : SAS l'adresse de son siège où peut être consulté le projet d'Apport partiel d'actifs : 8 Avenue Manon Cormier 33530 BASSENS le montant du capital : 1 517 400 euros le numéro unique d'identification et la mention RCS suivie du nom de la ville où se trouve le greffe où elle est immatriculée : 341 039 857 : RCS BORDEAUX L'évaluation de l'actif et du passif de chaque société participante dont la transmission à la société nouvelle ou absorbante est prévue : actif : 18 028 745 € passif : 11 085 079 € actif net apporté : 6 943 666 € Le rapport d'échange des droits sociaux dans chaque société participante : Le rapport d'échange a été déterminé sur la base de la valeur réelle (i) de la Branche d'activité apportée et (ii) de la Bénéficiaire. SARP SUD OUEST procédera en conséquence à une augmentation de capital globale d'un montant de 574 680 euros, par l'émission de 9 578 actions nouvelles, entièrement libérées, d'une valeur nominale de 60 euros chacune, attribuées à SARP OSIS OUEST. Le montant prévu de la prime d'Apport : 6 368 986 € La date du projet commun du traité d'Apport partiel d'actif : 20 JUIN 2024 Les dates et lieux du dépôt au RCS au titre de chaque société participante : dépôt au Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes en date du 26 juin 2024, pour la société bénéficiaire et au Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux en date du 26 juin 2024 pour la société apporteuse. | Opposition: Article L.236-14 du code de commerce

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

Documents Officiels Gratuit

Avis de situation INSEE

Justificatif SIRENE

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Attestation RNE (INPI)

51 PDF · Voir sur INPI

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Bilan / Comptes Annuels

4.9 Mo

Acte / Statuts

0.1 Mo

Acte / Statuts

0.2 Mo

Acte / Statuts

1.0 Mo

Acte / Statuts

0.4 Mo

Acte / Statuts

0.9 Mo

Acte / Statuts

0.0 Mo

Acte / Statuts

0.1 Mo

Acte / Statuts

0.9 Mo

Acte / Statuts

0.1 Mo

Acte / Statuts

0.1 Mo

Acte / Statuts

0.0 Mo

Acte / Statuts

0.2 Mo

Acte / Statuts

0.9 Mo

Acte / Statuts

0.0 Mo

Acte / Statuts

0.0 Mo

Acte / Statuts

0.2 Mo

Acte / Statuts

0.1 Mo

Acte / Statuts

0.3 Mo

Acte / Statuts

0.0 Mo

Acte / Statuts

0.0 Mo

Acte / Statuts

0.3 Mo

Acte / Statuts

0.2 Mo

Acte / Statuts

4.3 Mo

Acte / Statuts

0.1 Mo

Acte / Statuts

0.0 Mo

Acte / Statuts

0.0 Mo

Acte / Statuts

0.0 Mo

Acte / Statuts

0.1 Mo

Acte / Statuts

0.2 Mo

Acte / Statuts

0.1 Mo

Acte / Statuts

0.1 Mo

Acte / Statuts

0.0 Mo

Acte / Statuts

0.1 Mo

Acte / Statuts

0.0 Mo

Acte / Statuts

0.0 Mo

Acte / Statuts

0.2 Mo

Acte / Statuts

0.1 Mo

Acte / Statuts

0.0 Mo

Acte / Statuts

0.3 Mo

Acte / Statuts

7.8 Mo

Acte / Statuts

0.6 Mo

Acte / Statuts

0.3 Mo

Acte / Statuts

0.3 Mo

Acte / Statuts

0.5 Mo

Acte / Statuts

0.4 Mo

Acte / Statuts

0.3 Mo

Acte / Statuts

0.3 Mo

Acte / Statuts

0.5 Mo

Acte / Statuts

0.4 Mo

Acte / Statuts

0.2 Mo

Extrait du Registre National des Entreprises (RNE)

Source : INPI — mis à jour le 14/02/2026

Dénomination

SARP-OSIS OUEST

Identifiants

SIREN 464 200 013 · SIRET 46420001300116

Forme juridique

si content.personneMorale.identite.description.indicateurAssocieUnique à true

Capital social

2743658 €

Adresse du siège

6 RUE NATHALIE SARRAUTE 44200 NANTES FRANCE

Code APE

3700Z — Collecte et traitement des eaux usées

Date d'immatriculation

02/07/2012

Date de clôture

31/12

Objet social

Nettoyage industriel entreprise de vidange et d'assainissement, nettoyage industriels et travaux d'eau. Servies d'intérêt public ou particulier pour l'assainissement. Les petites travaux de plomberie et de maconnerie, le nettoiement, le nettoyage industriel y compris en centrales nucléaires, les transports et travaux d'eau, la collecte et le traitement des ordures ménagères, les travaux de désamiantage de matériaux friables et non friables et les opérations associés

Dirigeants (source RNE)

Nom	Qualité
ALARY CHRISTOPHE	Directeur Général
LE DOUGUET DAVID	Président de SAS

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Entreprises à NANTES

9 entreprises du même secteur dans cette ville.

EURIAL LAIT

NANTES

CA : 1.7B€

TOTALENERGIES PROXI NORD OUEST

BOUYGUES BATIMENT GRAND OUEST

EURIAL INGREDIENTS ET NUTRITION

Entreprises du même secteur — Collecte et traitement des eaux usées

SERAMM - SERVICE D'ASSAINISSEMENT DE MARSEILLE METROPOLE

MARSEILLE

CA : 114.0M€

SOC EAUX VERSAILLES-ST CLOUD

TRAPPES

CA : 103.7M€

SOCIETE D ASSAINISSEMENT DE BORDEAUX METROPOLE

BORDEAUX

CA : 77.9M€

SECHE TRAITEMENT EAUX INDUSTRIELLES

CHANGE

CA : 77.1M€

CURAGE INDUSTRIEL DE GONESSE

Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 464200013 ?

Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 464200013 identifie SARP-OSIS OUEST, située à NANTES. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.

Quel est le code APE de SARP-OSIS OUEST ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de SARP-OSIS OUEST est 37.00Z — Collecte et traitement des eaux usées. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.

Quel est le numéro de TVA de SARP-OSIS OUEST ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de SARP-OSIS OUEST est FR54464200013. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.

Comment vérifier les informations d'une entreprise ?

Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.

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