Entrepreneur individuel PHILIPPE MOSNIER

ACTIF

63244 Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 1998, PHILIPPE MOSNIER est une entreprise individuelle basée à 63244, active dans le secteur Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules (APE 01.13Z). PHILIPPE MOSNIER fait partie des 17 entreprises du secteur Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules à 63244.

📅 Créée en 1998

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SIREN

417 724 150

TVA

FR71417724150

APE

01.13Z Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

Siège Social

7 RUE LE FORT
63200 63244

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Identité Juridique

Date création: 1 janvier 1998
Forme juridique: Entrepreneur individuel
SIRET (siège): 41772415000012

Dirigeants (1)

PHILIPPE MOSNIER

Entrepreneur individuel

Etablissements (1)

Donnees Financieres

Les entreprises individuelles ne sont pas tenues de publier leurs comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Documents Officiels Gratuit

Avis de situation INSEE

Justificatif SIRENE

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Attestation RNE (INPI)

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 417724150 ?

Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 417724150 identifie PHILIPPE MOSNIER, située à 63244. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.

Quel est le code APE de PHILIPPE MOSNIER ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de PHILIPPE MOSNIER est 01.13Z — Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.

Quel est le numéro de TVA de PHILIPPE MOSNIER ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de PHILIPPE MOSNIER est FR71417724150. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.

Comment vérifier les informations d'une entreprise ?

Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.

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