Entrepreneur individuel JEAN MOIGNON

ACTIF
63244 Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 1994, JEAN MOIGNON est une entreprise individuelle basée à 63244, active dans le secteur Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (APE 01.11Z). JEAN MOIGNON fait partie des 17 entreprises du secteur Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses à 63244.

📅 Créée en 1994
SIREN
393 579 644
TVA
FR42393579644
APE
01.11Z Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Siège Social

8 RUE SAINT ROCH
63200 63244
Voir sur la carte

Identité Juridique

Date création
1 janvier 1994
Forme juridique
Entrepreneur individuel
SIRET (siège)
39357964400013

Dirigeants (2)

JM
JEAN MOIGNON
Entrepreneur individuel

Etablissements (1)

Donnees Financieres

Les entreprises individuelles ne sont pas tenues de publier leurs comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Documents Officiels Gratuit

Outils de gestion pour JEAN MOIGNON

Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 393579644 ?
Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 393579644 identifie JEAN MOIGNON, située à 63244. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.
Quel est le code APE de JEAN MOIGNON ?
Le code APE (Activité Principale Exercée) de JEAN MOIGNON est 01.11Z — Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.
Quel est le numéro de TVA de JEAN MOIGNON ?
Le numéro de TVA intracommunautaire de JEAN MOIGNON est FR42393579644. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.
Comment vérifier les informations d'une entreprise ?
Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.
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