Annonce BODACC récente : Comptes annuels et rapports

Publié le 2026-01-04 · Voir les annonces

HM.CLAUSE

ACTIF
PORTES-LES-VALENCE Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 1954, HM.CLAUSE est une SAS, société par actions simplifiée basée à PORTES-LES-VALENCE, active dans le secteur Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules (APE 01.13Z). Son chiffre d'affaires s'élève à 30.9M€, en hausse de 16% par rapport à l'exercice précédent. HM.CLAUSE fait partie des 10 entreprises du secteur Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules à PORTES-LES-VALENCE.

📈 +16% CA 👥 500-999 salaries salariés 📅 Créée en 1954 📊 1 entreprises dans ce secteur
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Compatible Factur-X 2026
SIREN
435 480 546
TVA
FR60435480546
APE
01.13Z Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

Objet Social: Culture, achat et vente de graines de toutes natures et particulièrement de graines de semences et de tous objets et produits se rapportant à l'agriculture, à l'alimentation humaine et animale

Source : INPI (RNE)

Siège Social

RUE LOUIS SAILLANT
26800 PORTES-LES-VALENCE
Voir sur la carte

Identité Juridique

Date création
1 janvier 1954
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Effectif
500-999 salaries
SIRET (siège)
43548054600108

Dirigeants (9)

QD
QUATREBARBES GUILLAUME MARIE DE
Membre
GR
GRANT THORNTON
ASSOCIE
SA
SA KPMG
ASSOCIE
FP
FLORENT JEAN RENE PONCHON
Commissaire aux comptes suppleant 40 ans
XC
XAVIER GILLES CHOCHEYRAS
Commissaire aux comptes suppleant 52 ans

Certifications & Labels

Agriculture Bio

Etablissements (11)

Donnees Financieres 2025

CA
30.9M€
+15.9%
Résultat
27.6M€
Marge
89.4%
Actif
281.1M€

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Evolution financiere de HM.CLAUSE : chiffre d'affaires de 26.5M€ (2019) a 30.9M€ (2025). Resultat net : 27.6M€ en 2025.
Chiffre d'affaires Resultat net (positif) Resultat net (negatif)
Detail par exercice (10 ans)
2025
CA 30 863 891 € Resultat 27 588 634 € Actif 281 068 537 € Passif - Charges - Effectif -
2024
CA 26 631 582 € Resultat 21 861 159 € Actif 283 055 557 € Passif - Charges - Effectif -
2023
CA 26 639 695 € Resultat 26 252 995 € Actif 283 225 983 € Passif - Charges - Effectif -
2022
CA 27 821 652 € Resultat 28 030 861 € Actif 278 626 604 € Passif - Charges - Effectif -
2021
CA 27 634 075 € Resultat 36 148 109 € Actif 275 267 744 € Passif - Charges - Effectif -
2020
CA 26 047 099 € Resultat 23 930 248 € Actif 267 094 936 € Passif - Charges - Effectif -
2019
CA 26 456 478 € Resultat 30 323 874 € Actif 264 412 112 € Passif - Charges - Effectif -
2018
CA - Resultat 33 227 € Actif 254 017 000 € Passif - Charges - Effectif -
2017
CA - Resultat 36 280 000 € Actif 242 272 000 € Passif - Charges - Effectif -
2016
CA - Resultat 33 480 € Actif 236 453 € Passif - Charges - Effectif -

Source : Comptes annuels deposes au greffe (INPI)

Annonces Officielles (BODACC) (5 annonces)

Voir sur BODACC.fr

Les annonces ci-dessous sont des enregistrements historiques issus du Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales (BODACC). Elles ne refletent pas necessairement la situation actuelle de l'entreprise.

2026-01-04 Comptes annuels
Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
2025-02-16 Comptes annuels
Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
2024-09-26 Modification

Modification de l'administration.

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
2024-02-01 Comptes annuels
Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
2023-09-12 Comptes annuels
Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

Documents Officiels Gratuit

Avis de situation INSEE
Justificatif SIRENE
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Attestation RNE (INPI)
Certificat officiel
Telecharger PDF
Actes & Comptes
Bilans, statuts, PV
6 PDF · Voir sur INPI
Voir les 6 documents PDF

Extrait du Registre National des Entreprises (RNE)

Source : INPI — mis à jour le 25/11/2025

Dénomination
HM.CLAUSE
Identifiants
SIREN 435 480 546 · SIRET 43548054600108
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Adresse du siège
RUE LOUIS SAILLANT 26800 PORTES-LES-VALENCE FRANCE
Code APE
0113Z — Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Date d'immatriculation
28/10/1954
Date de clôture
30/06
Objet social
Culture, achat et vente de graines de toutes natures et particulièrement de graines de semences et de tous objets et produits se rapportant à l'agriculture, à l'alimentation humaine et animale
Dirigeants (source RNE)
Nom Qualité
—
—
—
—
—

Outils de gestion pour HM.CLAUSE

Facture Factur-X
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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Entreprises à PORTES-LES-VALENCE Voir l'annuaire →

10 entreprises du même secteur dans cette ville.

CONSTRUCTEL CONSTRUCTIONS TELECOMMUNICA.
PORTES-LES-VALENCE
CA : 222.9M€
SOC EQUIPEMENTS BOULANGERIE PATISSERIE
PORTES-LES-VALENCE
CA : 50.4M€
RHONE CIMENTS
PORTES-LES-VALENCE
CA : 27.8M€
VALENCE VEHICULE INDUSTRIEL
PORTES-LES-VALENCE
CA : 25.2M€
ADTIM
PORTES-LES-VALENCE
CA : 19.5M€
ADTIM FTTH
PORTES-LES-VALENCE
CA : 18.9M€
SOC DES TRANSPORTS JACQUES MARTIN
PORTES-LES-VALENCE
CA : 17.9M€
ENTREPRISE 26
PORTES-LES-VALENCE
CA : 17.1M€

Entreprises du même secteur — Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules Voir l'annuaire →

SARL FERME DE LA MOTTE
TALCY
CA : 63.6M€
VILMORIN-MIKADO
LA MENITRE
CA : 44.8M€
SESVANDERHAVE FRANCE
GOMIECOURT
CA : 38.2M€
LA ROSEE
MAUGUIO
CA : 33.8M€
LE JARDIN DE RABELAIS
AVOINE
CA : 31.3M€
LE JARDIN DES PAPES
CARPENTRAS
CA : 27.3M€
ENDIVERIE DE SOYECOURT
SOYECOURT
CA : 27.0M€
BIOBREIZH
LANDIVISIAU
CA : 25.0M€

Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 435480546 ?
Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 435480546 identifie HM.CLAUSE, située à PORTES-LES-VALENCE. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.
Quel est le code APE de HM.CLAUSE ?
Le code APE (Activité Principale Exercée) de HM.CLAUSE est 01.13Z — Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.
Quel est le numéro de TVA de HM.CLAUSE ?
Le numéro de TVA intracommunautaire de HM.CLAUSE est FR60435480546. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.
Comment vérifier les informations d'une entreprise ?
Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.
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