Entrepreneur individuel PASCAL PETIT

ACTIF

25056 Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 2011, PASCAL PETIT est une entreprise individuelle basée à 25056, active dans le secteur Autres activités des médecins spécialistes (APE 86.22C). PASCAL PETIT fait partie des 8 entreprises du secteur Autres activités des médecins spécialistes à 25056.

📅 Créée en 2011

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SIREN

534 431 812

TVA

FR05534431812

APE

86.22C Autres activités des médecins spécialistes

Siège Social

4 RUE AUGUSTE RODIN
25000 25056

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Identité Juridique

Date création: 6 juin 2011
Forme juridique: Entrepreneur individuel
SIRET (siège): 53443181200021

Dirigeants (2)

PASCAL PETIT

Entrepreneur individuel

PASCAL ANDRE ALBERT PETIT

Dirigeant

Etablissements (2)

Etablissement Siege

SIRET: 53443181200021

4 RUE AUGUSTE RODIN, 25000 BESANCON

APE 86.22C

Actif

Etablissement

SIRET: 53443181200013

9 RUE NICOLAS BRUAND, 25000 BESANCON

APE 86.22C

Ferme

Donnees Financieres

Les entreprises individuelles ne sont pas tenues de publier leurs comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Documents Officiels Gratuit

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Attestation RNE (INPI)

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 534431812 ?

Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 534431812 identifie PASCAL PETIT, située à 25056. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.

Quel est le code APE de PASCAL PETIT ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de PASCAL PETIT est 86.22C — Autres activités des médecins spécialistes. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.

Quel est le numéro de TVA de PASCAL PETIT ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de PASCAL PETIT est FR05534431812. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.

Comment vérifier les informations d'une entreprise ?

Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.

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