Entrepreneur individuel SIREN 409303393

ACTIF

BAILLEUL Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 1977, SIREN 409303393 est une entreprise individuelle basée à BAILLEUL, active dans le secteur Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules (APE 01.13Z). SIREN 409303393 fait partie des 201 entreprises du secteur Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules à BAILLEUL.

📅 Créée en 1977

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SIREN

409 303 393

TVA

FR92409303393

APE

01.13Z Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

Siège Social

HAM LA CRECHE
59270 BAILLEUL

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Identité Juridique

Date création: 1 janvier 1977
Forme juridique: Entrepreneur individuel
SIRET (siège): 40930339300014

Dirigeants (2)

JEAN THOREZ

Entrepreneur individuel

JEAN LOUIS JOSEPH THOREZ

Dirigeant

Etablissements (1)

Donnees Financieres

Les entreprises individuelles ne sont pas tenues de publier leurs comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Documents Officiels Gratuit

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Justificatif SIRENE

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 409303393 ?

Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 409303393 identifie SIREN 409303393, située à BAILLEUL. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.

Quel est le code APE de SIREN 409303393 ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de SIREN 409303393 est 01.13Z — Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.

Quel est le numéro de TVA de SIREN 409303393 ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de SIREN 409303393 est FR92409303393. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.

Comment vérifier les informations d'une entreprise ?

Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.

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