Entrepreneur individuel MICHEL BRUNELLIERE

ACTIF

44109 Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 1963, MICHEL BRUNELLIERE est une entreprise individuelle basée à 44109, active dans le secteur Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules (APE 01.13Z). MICHEL BRUNELLIERE fait partie des 9 entreprises du secteur Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules à 44109.

📅 Créée en 1963

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SIREN

326 609 542

TVA

FR16326609542

APE

01.13Z Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

Siège Social

97 RUE DU LANDREAU
44300 44109

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Identité Juridique

Date création: 1 novembre 1963
Forme juridique: Entrepreneur individuel
SIRET (siège): 32660954200013

Dirigeants (1)

MICHEL BRUNELLIERE

Entrepreneur individuel

Etablissements (1)

Donnees Financieres

Les entreprises individuelles ne sont pas tenues de publier leurs comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Documents Officiels Gratuit

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Justificatif SIRENE

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Attestation RNE (INPI)

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 326609542 ?

Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 326609542 identifie MICHEL BRUNELLIERE, située à 44109. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.

Quel est le code APE de MICHEL BRUNELLIERE ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de MICHEL BRUNELLIERE est 01.13Z — Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.

Quel est le numéro de TVA de MICHEL BRUNELLIERE ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de MICHEL BRUNELLIERE est FR16326609542. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.

Comment vérifier les informations d'une entreprise ?

Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.

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