Entrepreneur individuel ROGER MIOTTO

ACTIF

31395 Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 1977, ROGER MIOTTO est une entreprise individuelle basée à 31395, active dans le secteur Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules (APE 01.13Z).

📅 Créée en 1977

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SIREN

404 077 067

TVA

FR00404077067

APE

01.13Z Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

Siège Social

13 RUE DE COUBEZENCE
31600 31395

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Identité Juridique

Date création: 1 janvier 1977
Forme juridique: Entrepreneur individuel
SIRET (siège): 40407706700019

Dirigeants (1)

ROGER MIOTTO

Entrepreneur individuel

Etablissements (1)

Etablissement Siege

SIRET: 40407706700019

13 RUE DE COUBEZENCE, 31600 MURET

APE 01.13Z

Actif

Donnees Financieres

Les entreprises individuelles ne sont pas tenues de publier leurs comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Extrait Kbis et documents officiels de ROGER MIOTTO Gratuit

Extrait Kbis de ROGER MIOTTO

L'extrait Kbis est le document officiel attestant l'existence juridique d'une entreprise commerciale en France, délivré par le Greffe du Tribunal de commerce. Si vous êtes le représentant légal de ROGER MIOTTO, vous pouvez le télécharger gratuitement et de manière illimitée sur MonIdenum.fr, le portail officiel des Greffes.

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Avis de situation INSEE

Justificatif SIRENE

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Attestation RNE (INPI)

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 404077067 ?

Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 404077067 identifie ROGER MIOTTO, située à 31395. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.

Quel est le code APE de ROGER MIOTTO ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de ROGER MIOTTO est 01.13Z — Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.

Quel est le numéro de TVA de ROGER MIOTTO ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de ROGER MIOTTO est FR00404077067. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.

Comment vérifier les informations d'une entreprise ?

Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.

Comment obtenir le Kbis de ROGER MIOTTO ?

Si vous êtes dirigeant de ROGER MIOTTO, vous pouvez obtenir un extrait Kbis gratuit sur MonIdenum.fr (service officiel des Greffes). Pour les tiers, l'attestation RNE délivrée par l'INPI est une alternative gratuite qui certifie l'existence juridique de l'entreprise.

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