Annonce BODACC récente : Comptes annuels et rapports

Publié le 2026-01-08 · Voir les annonces

PROCESSUS EVOLUTION

Q: Qu'est-ce que le numéro SIREN ?

Le numéro SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le SIREN de PROCESSUS EVOLUTION est 909872137.

ACTIF

BOUPERE (LE) Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 2022, PROCESSUS EVOLUTION est une SAS, société par actions simplifiée basée à BOUPERE (LE), active dans le secteur Services administratifs combinés de bureau (APE 82.11Z).

👥 1-2 salaries salariés 📅 Créée en 2022

Vérifier Factur-X Factur-X gratuite

Compatible Factur-X 2026

SIREN

909 872 137

TVA

FR48909872137

APE

82.11Z Services administratifs combinés de bureau

Siège Social

2 RUE DE LA FORGE
85510 BOUPERE (LE)

Voir sur la carte

Identité Juridique

Date création: 1 fevrier 2022
Forme juridique: SAS, société par actions simplifiée
Effectif: 1-2 salaries
SIRET (siège): 90987213700031

Dirigeants (1)

BRICE AURELIEN JACKY COSSARD

President 35 ans

Etablissements (2)

Etablissement Siege

SIRET: 90987213700031

2 RUE DE LA FORGE, 85510 BOUPERE (LE)

APE 82.11Z

Actif

Etablissement

SIRET: 90987213700015

20 LE BOIS JAULIN, 85140 ESSARTS-EN-BOCAGE

APE 82.11Z

Ferme

Donnees Financieres

Aucune donnee financiere disponible. L'entreprise n'a peut-etre pas depose ses comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Annonces Officielles (BODACC) (4 annonces)

Voir sur BODACC.fr

Les annonces ci-dessous sont des enregistrements historiques issus du Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales (BODACC). Elles ne refletent pas necessairement la situation actuelle de l'entreprise.

2026-01-08 Comptes annuels

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

2024-11-26 Comptes annuels

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

2024-03-01 Comptes annuels

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

2023-11-12 Comptes annuels

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

Documents Officiels Gratuit

Avis de situation INSEE

Justificatif SIRENE

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Attestation RNE (INPI)

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Facture Factur-X

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

Aperçu fiche PDF Annonces BODACC Annuaire Carte

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 909872137 ?

Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 909872137 identifie PROCESSUS EVOLUTION, située à BOUPERE (LE). Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.

Quel est le code APE de PROCESSUS EVOLUTION ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de PROCESSUS EVOLUTION est 82.11Z — Services administratifs combinés de bureau. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.

Quel est le numéro de TVA de PROCESSUS EVOLUTION ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de PROCESSUS EVOLUTION est FR48909872137. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.

Comment vérifier les informations d'une entreprise ?

Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.

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