Entrepreneur individuel PASCAL COTTENCIN

ACTIF

69227 Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 1988, PASCAL COTTENCIN est une entreprise individuelle basée à 69227, active dans le secteur Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules (APE 01.13Z). PASCAL COTTENCIN fait partie des 14 entreprises du secteur Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules à 69227.

📅 Créée en 1988

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SIREN

404 893 042

TVA

FR33404893042

APE

01.13Z Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

Siège Social

LA PELOSSIERE
69850 69227

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Identité Juridique

Date création: 8 mars 1988
Forme juridique: Entrepreneur individuel
SIRET (siège): 40489304200014

Dirigeants (2)

PASCAL COTTENCIN

Entrepreneur individuel

PASCAL DANIEL MARIE COTTENCIN

Dirigeant

Etablissements (1)

Donnees Financieres

Les entreprises individuelles ne sont pas tenues de publier leurs comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Documents Officiels Gratuit

Avis de situation INSEE

Justificatif SIRENE

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Attestation RNE (INPI)

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 404893042 ?

Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 404893042 identifie PASCAL COTTENCIN, située à 69227. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.

Quel est le code APE de PASCAL COTTENCIN ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de PASCAL COTTENCIN est 01.13Z — Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.

Quel est le numéro de TVA de PASCAL COTTENCIN ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de PASCAL COTTENCIN est FR33404893042. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.

Comment vérifier les informations d'une entreprise ?

Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.

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