Entrepreneur individuel PASCAL CHABERT

ACTIF

83137 Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 1996, PASCAL CHABERT est une entreprise individuelle basée à 83137, active dans le secteur Création artistique relevant des arts plastiques (APE 90.03A). PASCAL CHABERT fait partie des 9 entreprises du secteur Création artistique relevant des arts plastiques à 83137.

📅 Créée en 1996

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SIREN

407 691 237

TVA

FR44407691237

APE

90.03A Création artistique relevant des arts plastiques

Siège Social

203 AVENUE DU 15EME CORPS
83200 83137

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Identité Juridique

Date création: 10 juin 1996
Forme juridique: Entrepreneur individuel
SIRET (siège): 40769123700033

Dirigeants (2)

PASCAL CHABERT

Entrepreneur individuel

PASCAL JEAN NOEL CHABERT

Dirigeant

Etablissements (3)

Etablissement Siege

SIRET: 40769123700033

203 AVENUE DU 15EME CORPS, 83200 TOULON

APE 90.03A

Ferme

Etablissement

SIRET: 40769123700017

LA NAVARRE, 83260 LA CRAU

APE 90.03A

Ferme

Etablissement

SIRET: 40769123700025

AVENUE EMILE BARLA, 83000 TOULON

APE 90.03A

Ferme

Donnees Financieres

Les entreprises individuelles ne sont pas tenues de publier leurs comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Documents Officiels Gratuit

Avis de situation INSEE

Justificatif SIRENE

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Attestation RNE (INPI)

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 407691237 ?

Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 407691237 identifie PASCAL CHABERT, située à 83137. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.

Quel est le code APE de PASCAL CHABERT ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de PASCAL CHABERT est 90.03A — Création artistique relevant des arts plastiques. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.

Quel est le numéro de TVA de PASCAL CHABERT ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de PASCAL CHABERT est FR44407691237. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.

Comment vérifier les informations d'une entreprise ?

Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.

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