Entrepreneur individuel PASCAL BERNARD

ACTIF

94041 Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 1988, PASCAL BERNARD est une entreprise individuelle basée à 94041, active dans le secteur Enseignement secondaire technique ou professionnel (APE 85.32Z). PASCAL BERNARD fait partie des 4 entreprises du secteur Enseignement secondaire technique ou professionnel à 94041.

📅 Créée en 1988

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SIREN

348 791 765

TVA

FR29348791765

APE

85.32Z Enseignement secondaire technique ou professionnel

Siège Social

31 RUE RASPAIL
94200 94041

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Identité Juridique

Date création: 1 novembre 1988
Forme juridique: Entrepreneur individuel
SIRET (siège): 34879176500020

Dirigeants (1)

PASCAL BERNARD

Entrepreneur individuel

Etablissements (2)

Etablissement Siege

SIRET: 34879176500020

31 RUE RASPAIL, 94200 IVRY-SUR-SEINE

APE 85.32Z

Actif

Etablissement

SIRET: 34879176500012

13 RUE PIERRE SEMARD, 94400 VITRY-SUR-SEINE

APE 70.2C

Ferme

Donnees Financieres

Les entreprises individuelles ne sont pas tenues de publier leurs comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Documents Officiels Gratuit

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Justificatif SIRENE

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Attestation RNE (INPI)

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 348791765 ?

Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 348791765 identifie PASCAL BERNARD, située à 94041. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.

Quel est le code APE de PASCAL BERNARD ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de PASCAL BERNARD est 85.32Z — Enseignement secondaire technique ou professionnel. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.

Quel est le numéro de TVA de PASCAL BERNARD ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de PASCAL BERNARD est FR29348791765. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.

Comment vérifier les informations d'une entreprise ?

Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.

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