Annonce BODACC récente : Dépôts des comptes

Publié le 2026-02-24 · Voir les annonces

MODDUL

ACTIF
AUXERRE Entreprise Mise à jour: 24/02/2026

Créée en 2011, MODDUL est une Société à responsabilité limitée (sans autre indication) basée à AUXERRE, active dans le secteur Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a. (APE 82.99Z). MODDUL fait partie des 97 entreprises du secteur Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a. à AUXERRE.

📅 Créée en 2011
SIREN
537 697 500
TVA
FR69537697500
APE
82.99Z Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a.

Siège Social

6 RUE DENIS PAPIN
89000 AUXERRE
Voir sur la carte

Identité Juridique

Date création
1 novembre 2011
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
SIRET (siège)
53769750000032

Dirigeants (1)

FS
FELIX MARCEL SALA
Membre du conseil de surveillance 60 ans

Certifications & Labels

Organisme de formation

Etablissements (3)

Donnees Financieres 2019

CA
-
Résultat
250€
Marge
-
Actif
10K€

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Chiffre d'affaires Resultat net (positif) Resultat net (negatif)
Detail par exercice (8 ans)
2019
CA - Resultat 250 € Actif 9 975 € Passif - Charges - Effectif -
2018
CA - Resultat 2 119 € Actif 42 239 € Passif - Charges - Effectif -
2017
CA - Resultat 1 742 € Actif 32 838 € Passif - Charges - Effectif -
2016
CA - Resultat 2 594 € Actif 12 631 € Passif - Charges - Effectif -
2015
CA - Resultat - Actif - Passif - Charges - Effectif -
2014
CA - Resultat - Actif - Passif - Charges - Effectif -
2013
CA - Resultat - Actif - Passif - Charges - Effectif -
2012
CA - Resultat - Actif - Passif - Charges - Effectif -

Source : Comptes annuels deposes au greffe (INPI)

Annonces Officielles (BODACC) (6 annonces)

Les annonces ci-dessous sont des enregistrements historiques issus du Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales (BODACC). Elles ne refletent pas necessairement la situation actuelle de l'entreprise.

2026-02-24 Comptes annuels

[Dépôts des comptes] | MODDUL | 89000 Auxerre | Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'auxerre

Tribunal: Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'auxerre
2025-12-21 Comptes annuels

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES D'AUXERRE
2025-12-21 Comptes annuels

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES D'AUXERRE
2025-12-21 Comptes annuels

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES D'AUXERRE
2025-12-21 Comptes annuels

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES D'AUXERRE

Documents Officiels Gratuit

Outils de gestion pour MODDUL

Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

Traitement 100% local - Aucune donnee stockee

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 537697500 ?
Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 537697500 identifie MODDUL, située à AUXERRE. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.
Quel est le code APE de MODDUL ?
Le code APE (Activité Principale Exercée) de MODDUL est 82.99Z — Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a.. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.
Quel est le numéro de TVA de MODDUL ?
Le numéro de TVA intracommunautaire de MODDUL est FR69537697500. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.
Comment vérifier les informations d'une entreprise ?
Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.
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