MALBUISSONART

ACTIF

MALBUISSON Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 2012, MALBUISSONART est une Association déclarée basée à MALBUISSON, active dans le secteur Activités de soutien au spectacle vivant (APE 90.02Z). MALBUISSONART fait partie des 4 entreprises du secteur Activités de soutien au spectacle vivant à MALBUISSON.

📅 Créée en 2012

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Compatible Factur-X 2026

SIREN

792 400 764

TVA

FR24792400764

APE

90.02Z Activités de soutien au spectacle vivant

Siège Social

52 GRANDE RUE
25160 MALBUISSON

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Identité Juridique

Date création: 23 mars 2012
Forme juridique: Association déclarée
SIRET (siège): 79240076400017

Dirigeants

Les associations ne publient pas systematiquement leurs dirigeants au registre officiel.

Etablissements (1)

Etablissement Siege

SIRET: 79240076400017

52 GRANDE RUE, 25160 MALBUISSON

APE 90.02Z

Actif

Donnees Financieres

Les associations ne publient pas leurs donnees financieres au greffe.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Extrait Kbis et documents officiels de MALBUISSONART Gratuit

Extrait Kbis de MALBUISSONART

L'extrait Kbis est le document officiel attestant l'existence juridique d'une entreprise commerciale en France, délivré par le Greffe du Tribunal de commerce. Si vous êtes le représentant légal de MALBUISSONART, vous pouvez le télécharger gratuitement et de manière illimitée sur MonIdenum.fr, le portail officiel des Greffes.

Obtenir un Kbis gratuit sur MonIdenum.fr

Avis de situation INSEE

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Attestation RNE (INPI)

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 792400764 ?

Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 792400764 identifie MALBUISSONART, située à MALBUISSON. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.

Quel est le code APE de MALBUISSONART ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de MALBUISSONART est 90.02Z — Activités de soutien au spectacle vivant. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.

Quel est le numéro de TVA de MALBUISSONART ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de MALBUISSONART est FR24792400764. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.

Comment vérifier les informations d'une entreprise ?

Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.

Comment obtenir le Kbis de MALBUISSONART ?

Si vous êtes dirigeant de MALBUISSONART, vous pouvez obtenir un extrait Kbis gratuit sur MonIdenum.fr (service officiel des Greffes). Pour les tiers, l'attestation RNE délivrée par l'INPI est une alternative gratuite qui certifie l'existence juridique de l'entreprise.

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