Entrepreneur individuel FREDERIQUE SIMON

ACTIF
69028 Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 2002, FREDERIQUE SIMON est une entreprise individuelle basée à 69028, active dans le secteur Création artistique relevant des arts plastiques (APE 90.03A).

📅 Créée en 2002
SIREN
442 270 989
TVA
FR31442270989
APE
90.03A Création artistique relevant des arts plastiques

Siège Social

41 MONTEE DE LA QUINSONNIERE
69126 69028
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Identité Juridique

Date création
15 juin 2002
Forme juridique
Entrepreneur individuel
SIRET (siège)
44227098900043

Dirigeants (1)

FS
FREDERIQUE SIMON
Entrepreneur individuel

Etablissements (4)

Donnees Financieres

Les entreprises individuelles ne sont pas tenues de publier leurs comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Documents Officiels Gratuit

Outils de gestion pour FREDERIQUE SIMON

Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 442270989 ?
Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 442270989 identifie FREDERIQUE SIMON, située à 69028. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.
Quel est le code APE de FREDERIQUE SIMON ?
Le code APE (Activité Principale Exercée) de FREDERIQUE SIMON est 90.03A — Création artistique relevant des arts plastiques. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.
Quel est le numéro de TVA de FREDERIQUE SIMON ?
Le numéro de TVA intracommunautaire de FREDERIQUE SIMON est FR31442270989. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.
Comment vérifier les informations d'une entreprise ?
Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.
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