Entrepreneur individuel FRANCK MOREL

ACTIF

Enseigne: LA FERME DE POMBIO

01254 Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 2016, FRANCK MOREL est une entreprise individuelle basée à 01254, active dans le secteur Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules (APE 01.13Z). FRANCK MOREL fait partie des 16 entreprises du secteur Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules à 01254.

📅 Créée en 2016

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SIREN

817 618 804

TVA

FR61817618804

APE

01.13Z Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

Siège Social

CHEMIN DE POMBEAU
01250 01254

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Identité Juridique

Date création: 5 janvier 2016
Forme juridique: Entrepreneur individuel
SIRET (siège): 81761880400014

Dirigeants (2)

FRANCK MOREL

Entrepreneur individuel

FRANCK GILLES MOREL

Dirigeant

Certifications & Labels

Agriculture Bio

Etablissements (1)

Donnees Financieres

Les entreprises individuelles ne sont pas tenues de publier leurs comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Documents Officiels Gratuit

Avis de situation INSEE

Justificatif SIRENE

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Attestation RNE (INPI)

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 817618804 ?

Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 817618804 identifie FRANCK MOREL, située à 01254. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.

Quel est le code APE de FRANCK MOREL ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de FRANCK MOREL est 01.13Z — Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.

Quel est le numéro de TVA de FRANCK MOREL ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de FRANCK MOREL est FR61817618804. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.

Comment vérifier les informations d'une entreprise ?

Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.

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