Annonce BODACC récente : RCS_B

Publié le 2025-03-02 · Voir les annonces

Entrepreneur individuel SIREN 917476582

ACTIF

CARPENTRAS Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 2022, SIREN 917476582 est une entreprise individuelle basée à CARPENTRAS, active dans le secteur Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules (APE 01.13Z). SIREN 917476582 fait partie des 297 entreprises du secteur Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules à CARPENTRAS.

📅 Créée en 2022

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Compatible Factur-X 2026

SIREN

917 476 582

TVA

FR50917476582

APE

01.13Z Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

Siège Social

38 ALLEE DES ACACIAS
84200 CARPENTRAS

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Identité Juridique

Date création: 1 aout 2022
Forme juridique: Entrepreneur individuel
SIRET (siège): 91747658200023

Dirigeants (1)

AHMED ELHENI

Entrepreneur individuel

Etablissements (2)

Etablissement Siege

SIRET: 91747658200023

38 ALLEE DES ACACIAS, 84200 CARPENTRAS

APE 01.13Z

Actif

Etablissement

SIRET: 91747658200015

38 ALLEE DES ACACIAS, 84200 CARPENTRAS

APE 01.61Z

Ferme

Donnees Financieres

Les entreprises individuelles ne sont pas tenues de publier leurs comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Annonces Officielles (BODACC) (1 annonces)

Voir sur BODACC.fr

Les annonces ci-dessous sont des enregistrements historiques issus du Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales (BODACC). Elles ne refletent pas necessairement la situation actuelle de l'entreprise.

2025-03-02 Modification

Activité: travaux agricoles

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES D'AVIGNON

Documents Officiels Gratuit

Avis de situation INSEE

Justificatif SIRENE

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Attestation RNE (INPI)

Outils de gestion pour SIREN 917476582

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 917476582 ?

Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 917476582 identifie SIREN 917476582, située à CARPENTRAS. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.

Quel est le code APE de SIREN 917476582 ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de SIREN 917476582 est 01.13Z — Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.

Quel est le numéro de TVA de SIREN 917476582 ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de SIREN 917476582 est FR50917476582. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.

Comment vérifier les informations d'une entreprise ?

Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.

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