Entrepreneur individuel LE CHAMP DES PARTISANS

ACTIF

SALLENOVES Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 2022, LE CHAMP DES PARTISANS est une entreprise individuelle basée à SALLENOVES, active dans le secteur Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules (APE 01.13Z). LE CHAMP DES PARTISANS fait partie des 7 entreprises du secteur Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules à SALLENOVES.

📅 Créée en 2022

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SIREN

911 169 191

TVA

FR55911169191

APE

01.13Z Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

Siège Social

994 ROUTE DE CHILLY
74270 SALLENOVES

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Identité Juridique

Date création: 1 avril 2022
Forme juridique: Entrepreneur individuel
SIRET (siège): 91116919100010

Dirigeants (1)

FRANCK DUPARC

Entrepreneur individuel

Etablissements (1)

Donnees Financieres

Les entreprises individuelles ne sont pas tenues de publier leurs comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Documents Officiels Gratuit

Avis de situation INSEE

Justificatif SIRENE

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Attestation RNE (INPI)

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 911169191 ?

Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 911169191 identifie LE CHAMP DES PARTISANS, située à SALLENOVES. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.

Quel est le code APE de LE CHAMP DES PARTISANS ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de LE CHAMP DES PARTISANS est 01.13Z — Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.

Quel est le numéro de TVA de LE CHAMP DES PARTISANS ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de LE CHAMP DES PARTISANS est FR55911169191. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.

Comment vérifier les informations d'une entreprise ?

Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.

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