Entrepreneur individuel SIREN 789310380

ACTIF
VERS-SOUS-SELLIERES Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 2012, SIREN 789310380 est une entreprise individuelle basée à VERS-SOUS-SELLIERES, active dans le secteur Autres enseignements (APE 85.59B). SIREN 789310380 fait partie des 2 entreprises du secteur Autres enseignements à VERS-SOUS-SELLIERES.

📅 Créée en 2012
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SIREN
789 310 380
TVA
FR35789310380
APE
85.59B Autres enseignements

Siège Social

15 ROUTE DE BLETTERANS
39230 VERS-SOUS-SELLIERES
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Identité Juridique

Date création
5 novembre 2012
Forme juridique
Entrepreneur individuel
SIRET (siège)
78931038000017

Dirigeants (1)

SG
STEPHANE GROS
Entrepreneur individuel

Etablissements (1)

Donnees Financieres

Les entreprises individuelles ne sont pas tenues de publier leurs comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Documents Officiels Gratuit

Avis de situation INSEE
Justificatif SIRENE
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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 789310380 ?
Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 789310380 identifie SIREN 789310380, située à VERS-SOUS-SELLIERES. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.
Quel est le code APE de SIREN 789310380 ?
Le code APE (Activité Principale Exercée) de SIREN 789310380 est 85.59B — Autres enseignements. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.
Quel est le numéro de TVA de SIREN 789310380 ?
Le numéro de TVA intracommunautaire de SIREN 789310380 est FR35789310380. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.
Comment vérifier les informations d'une entreprise ?
Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.
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