Entrepreneur individuel SIREN 435397336

ACTIF
FRAMPAS Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 2001, SIREN 435397336 est une entreprise individuelle basée à FRAMPAS, active dans le secteur Culture et élevage associés (APE 01.50Z). SIREN 435397336 fait partie des 6 entreprises du secteur Culture et élevage associés à FRAMPAS.

📅 Créée en 2001
SIREN
435 397 336
TVA
FR11435397336
APE
01.50Z Culture et élevage associés

Siège Social

52220 FRAMPAS
Voir sur la carte

Identité Juridique

Date création
1 avril 2001
Forme juridique
Entrepreneur individuel
SIRET (siège)
43539733600015

Dirigeants (2)

DP
DOMINIQUE PIOT
Entrepreneur individuel

Etablissements (1)

Donnees Financieres

Les entreprises individuelles ne sont pas tenues de publier leurs comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Documents Officiels Gratuit

Outils de gestion pour SIREN 435397336

Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 435397336 ?
Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 435397336 identifie SIREN 435397336, située à FRAMPAS. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.
Quel est le code APE de SIREN 435397336 ?
Le code APE (Activité Principale Exercée) de SIREN 435397336 est 01.50Z — Culture et élevage associés. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.
Quel est le numéro de TVA de SIREN 435397336 ?
Le numéro de TVA intracommunautaire de SIREN 435397336 est FR11435397336. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.
Comment vérifier les informations d'une entreprise ?
Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.
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