Annonce BODACC récente : RCS_B

Publié le 2025-09-16 · Voir les annonces

Annonces BODACC enregistrees (type PCL)

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CLEARBUS

ACTIF
GRENOBLE Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 2008, CLEARBUS est une SAS, société par actions simplifiée basée à GRENOBLE, active dans le secteur Edition de logiciels applicatifs (APE 58.29C). CLEARBUS fait partie des 306 entreprises du secteur Edition de logiciels applicatifs à GRENOBLE.

👥 10-19 salaries salariés 📅 Créée en 2008
Vérifier Factur-X Factur-X gratuite
Compatible Factur-X 2026
SIREN
509 608 352
TVA
FR17509608352
APE
58.29C Edition de logiciels applicatifs

Siège Social

26 RUE GUSTAVE EIFFEL
38100 GRENOBLE
Voir sur la carte

Identité Juridique

Date création
1 decembre 2008
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Effectif
10-19 salaries
SIRET (siège)
50960835200050

Dirigeants (7)

KA
KADOC INVEST
President
BE
BEAS
ASSOCIE
IN
IN EXTENSO AUDIT
ASSOCIE
FT
FRANCK TOUFAILI
Directeur General Delegue 59 ans
Commissaire aux comptes suppléant

Etablissements (5)

Donnees Financieres 2024

CA
-
Résultat
-
Marge
-
Actif
2.9M€

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Chiffre d'affaires Resultat net (positif) Resultat net (negatif)
Detail par exercice (3 ans)
2024
CA - Resultat - Actif 2 907 830 € Passif - Charges - Effectif -
2023
CA 2 057 621 € Resultat 713 800 € Actif 2 698 222 € Passif - Charges - Effectif -
2019
CA - Resultat - Actif 546 716 € Passif - Charges - Effectif -

Source : Comptes annuels deposes au greffe (INPI)

Annonces Officielles (BODACC) (12 annonces)

Voir sur BODACC.fr

Les annonces ci-dessous sont des enregistrements historiques issus du Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales (BODACC). Elles ne refletent pas necessairement la situation actuelle de l'entreprise.

2025-09-16 Modification
Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
2025-08-03 Comptes annuels

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
2025-01-26 Modification
Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
2024-09-22 Comptes annuels
Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
2024-08-25 Modification

Modification du capital.

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

Documents Officiels Gratuit

Avis de situation INSEE
Justificatif SIRENE
Telecharger PDF
Attestation RNE (INPI)
Via site INPI
Acceder
Actes & Comptes
Bilans, statuts, PV
Voir sur INPI

Outils de gestion pour CLEARBUS

Facture Factur-X
Créer une facture électronique conforme.
PDF → Factur-X
Convertir un PDF en Factur-X.
Vérifier Factur-X
Valider la conformité PDF/A-3.

Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

Aperçu fiche PDF Annonces BODACC Annuaire Carte

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Entreprises à GRENOBLE Voir l'annuaire →

306 entreprises du même secteur dans cette ville.

LA BOITE A OUTILS
GRENOBLE
CA : 338.7M€
GEG SOURCE D'ENERGIES
GRENOBLE
CA : 267.4M€
GAZ ET ELECTRICITE DE GRENOBLE
GRENOBLE
CA : 171.1M€
GLENAT EDITIONS
GRENOBLE
CA : 131.7M€
ECM TECHNOLOGIES
GRENOBLE
CA : 100.0M€
LHOIST FRANCE OUEST
GRENOBLE
CA : 95.6M€
MAURIS BOIS
GRENOBLE
CA : 77.7M€
CEGELEC CEM
GRENOBLE
CA : 68.3M€

Entreprises du même secteur — Edition de logiciels applicatifs Voir l'annuaire →

SAGE
LA GARENNE-COLOMBES
CA : 311.3M€
SOFTEAM
IVRY-SUR-SEINE
CA : 207.9M€
BERGER LEVRAULT
BOULOGNE-BILLANCOURT
CA : 145.5M€
INFOR (FRANCE) SAS
RUEIL-MALMAISON
CA : 142.4M€
SEPTEO SOLUTIONS NOTAIRES
LATTES
CA : 135.5M€
ISAGRI
TILLE
CA : 133.9M€
SOCIETE DE RECHARGEMENT DEMATERIALISE
LA ROCHE-SUR-YON
CA : 87.9M€
OPEN TEXT
COURBEVOIE
CA : 83.4M€

Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 509608352 ?
Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 509608352 identifie CLEARBUS, située à GRENOBLE. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.
Quel est le code APE de CLEARBUS ?
Le code APE (Activité Principale Exercée) de CLEARBUS est 58.29C — Edition de logiciels applicatifs. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.
Quel est le numéro de TVA de CLEARBUS ?
Le numéro de TVA intracommunautaire de CLEARBUS est FR17509608352. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.
Comment vérifier les informations d'une entreprise ?
Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.
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