ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE D'ARPHY

Q: Qu'est-ce que le numéro SIREN ?

Le numéro SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le SIREN de ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE D'ARPHY est 478202484.

ACTIF

30015 Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 2004, ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE D'ARPHY est une Association déclarée basée à 30015, active dans le secteur Activités de clubs de sports (APE 93.12Z). ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE D'ARPHY fait partie des 2 entreprises du secteur Activités de clubs de sports à 30015.

📅 Créée en 2004

Vérifier Factur-X Factur-X gratuite

Compatible Factur-X 2026

SIREN

478 202 484

TVA

FR65478202484

APE

93.12Z Activités de clubs de sports

Siège Social

MAIRIE
30120 30015

Voir sur la carte

Identité Juridique

Date création: 14 fevrier 2004
Forme juridique: Association déclarée
SIRET (siège): 47820248400018

Dirigeants

Les associations ne publient pas systematiquement leurs dirigeants au registre officiel.

Certifications & Labels

ESS

Etablissements (1)

Donnees Financieres

Les associations ne publient pas leurs donnees financieres au greffe.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Documents Officiels Gratuit

Avis de situation INSEE

Justificatif SIRENE

Telecharger PDF

Attestation RNE (INPI)

Outils de gestion pour ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE D'ARPHY

Facture Factur-X

Créer une facture électronique conforme.

PDF → Factur-X

Convertir un PDF en Factur-X.

Vérifier Factur-X

Valider la conformité PDF/A-3.

Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

Aperçu fiche PDF Annonces BODACC Annuaire Carte

Traitement 100% local - Aucune donnee stockee

PUB

Montblanc Stylos - Cadeaux d'affaires premium

Entreprises à 30015

2 entreprises du même secteur dans cette ville.

KRZYSZTOF TADEUSZ KRIS (SMIGIELSKI)

GYM FEMININE AULASIENNE

30015

FREDERIC DOISNEAU

30015

ANNE GRENOUILLET (MONNERAIS)

Entreprises du même secteur — Activités de clubs de sports

OLYMPIQUE DE MARSEILLE

STADE RENNAIS FOOTBALL CLUB

RENNES

CA : 71.6M€

STADE TOULOUSAIN RUGBY

SASP OLYMPIQUE GYMNASE CLUB NICE COTE AZ

NICE

CA : 50.5M€

MONTPELLIER HERAULT SPORT CLUB S

MONTPELLIER

CA : 49.4M€

FC NANTES

CHAPELLE-SUR-ERDRE (LA)

CA : 45.4M€

Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 478202484 ?

Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 478202484 identifie ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE D'ARPHY, située à 30015. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.

Quel est le code APE de ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE D'ARPHY ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE D'ARPHY est 93.12Z — Activités de clubs de sports. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.

Quel est le numéro de TVA de ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE D'ARPHY ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE D'ARPHY est FR65478202484. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.

Comment vérifier les informations d'une entreprise ?

Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.

Carte de visite Factur-X gratuite