ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE D'ARPHY

ACTIF
30015 Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 2004, ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE D'ARPHY est une Association déclarée basée à 30015, active dans le secteur Activités de clubs de sports (APE 93.12Z). ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE D'ARPHY fait partie des 2 entreprises du secteur Activités de clubs de sports à 30015.

📅 Créée en 2004
SIREN
478 202 484
TVA
FR65478202484
APE
93.12Z Activités de clubs de sports

Siège Social

MAIRIE
30120 30015
Voir sur la carte

Identité Juridique

Date création
14 fevrier 2004
Forme juridique
Association déclarée
SIRET (siège)
47820248400018

Dirigeants

Les associations ne publient pas systematiquement leurs dirigeants au registre officiel.

Certifications & Labels

ESS

Etablissements (1)

Donnees Financieres

Les associations ne publient pas leurs donnees financieres au greffe.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Documents Officiels Gratuit

Outils de gestion pour ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE D'ARPHY

Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 478202484 ?
Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 478202484 identifie ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE D'ARPHY, située à 30015. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.
Quel est le code APE de ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE D'ARPHY ?
Le code APE (Activité Principale Exercée) de ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE D'ARPHY est 93.12Z — Activités de clubs de sports. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.
Quel est le numéro de TVA de ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE D'ARPHY ?
Le numéro de TVA intracommunautaire de ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE D'ARPHY est FR65478202484. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.
Comment vérifier les informations d'une entreprise ?
Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.
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