Annonce BODACC récente : Dépôts des comptes

Publié le 2026-02-20 · Voir les annonces

16 ARTS FIGEAC

Q: Qu'est-ce que le numéro SIREN ?

Le numéro SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le SIREN de 16 ARTS FIGEAC est 821760857.

Q: Quel est le numéro de TVA de 16 ARTS FIGEAC ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de 16 ARTS FIGEAC est FR35821760857. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne.

ACTIF

Enseigne: EMBALLAGES SERVICE

FIGEAC Entreprise Mise à jour: 20/02/2026

Créée en 2016, 16 ARTS FIGEAC est une SAS, société par actions simplifiée basée à FIGEAC, active dans le secteur Autres commerces de détail spécialisés divers (APE 47.78C). 16 ARTS FIGEAC fait partie des 178 entreprises du secteur Autres commerces de détail spécialisés divers à FIGEAC.

👥 1-2 salaries salariés 📅 Créée en 2016

Vérifier Factur-X Factur-X gratuite

Compatible Factur-X 2026

SIREN

821 760 857

TVA

FR35821760857

APE

47.78C Autres commerces de détail spécialisés divers

Siège Social

2 AVENUE DE TOULOUSE
46100 FIGEAC

Voir sur la carte

Identité Juridique

Date création: 28 juillet 2016
Forme juridique: SAS, société par actions simplifiée
Effectif: 1-2 salaries
SIRET (siège): 82176085700010

Dirigeants (1)

RACHEL PAULET BERNADETTE TEIL

President 53 ans

Etablissements (1)

Donnees Financieres

Aucune donnee financiere disponible. L'entreprise n'a peut-etre pas depose ses comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Annonces Officielles (BODACC) (4 annonces)

Voir sur BODACC.fr

Les annonces ci-dessous sont des enregistrements historiques issus du Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales (BODACC). Elles ne refletent pas necessairement la situation actuelle de l'entreprise.

2026-02-20 Comptes annuels

[Dépôts des comptes] | 16 ARTS FIGEAC | 46100 Figeac | Greffe du Tribunal de Commerce de cahors

Tribunal: Greffe du Tribunal de Commerce de cahors

2025-03-27 Comptes annuels

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS

2024-04-30 Comptes annuels

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS

2023-05-17 Comptes annuels

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS

Documents Officiels Gratuit

Avis de situation INSEE

Justificatif SIRENE

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Attestation RNE (INPI)

Outils de gestion pour 16 ARTS FIGEAC

Facture Factur-X

Créer une facture électronique conforme.

PDF → Factur-X

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Vérifier Factur-X

Valider la conformité PDF/A-3.

Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

Aperçu fiche PDF Annonces BODACC Annuaire Carte

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 821760857 ?

Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 821760857 identifie 16 ARTS FIGEAC, située à FIGEAC. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.

Quel est le code APE de 16 ARTS FIGEAC ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de 16 ARTS FIGEAC est 47.78C — Autres commerces de détail spécialisés divers. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.

Quel est le numéro de TVA de 16 ARTS FIGEAC ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de 16 ARTS FIGEAC est FR35821760857. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.

Comment vérifier les informations d'une entreprise ?

Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.

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