Entrepreneur individuel YVES MORVAN

ACTIF

29016 Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 1981, YVES MORVAN est une entreprise individuelle basée à 29016, active dans le secteur Activités de santé humaine non classées ailleurs (APE 86.90F). YVES MORVAN fait partie des 6 entreprises du secteur Activités de santé humaine non classées ailleurs à 29016.

👥 1-2 salariés 📅 Créée en 1981

Vérifier Factur-X Factur-X gratuite Carte numérique

Compatible Factur-X 2026

SIREN

322 453 903

TVA

FR24322453903

APE

86.90F Activités de santé humaine non classées ailleurs

Siège Social

LE KOZ KER
29190 29016

YVES MORVAN 100 entreprises du même secteur dans le département

Localisation

Identité Juridique

Date création: 1 juillet 1981
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Effectif: 1-2 salariés
SIRET (siège): 32245390300021

Dirigeants (2)

YVES MORVAN

Entrepreneur individuel

YVES DANIEL JEAN MARIE MORVAN

Dirigeant

Etablissements (1)

Etablissement Siege

SIRET: 32245390300021

LE KOZ KER, 29190 BRASPARTS

APE 86.90F

Actif

Donnees Financieres

Les entreprises individuelles ne sont pas tenues de publier leurs comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Extrait Kbis et documents officiels de YVES MORVAN Gratuit

Extrait Kbis de YVES MORVAN

L'extrait Kbis est le document officiel attestant l'existence juridique d'une entreprise commerciale en France, délivré par le Greffe du Tribunal de commerce. Si vous êtes le représentant légal de YVES MORVAN, vous pouvez le télécharger gratuitement et de manière illimitée sur MonIdenum.fr, le portail officiel des Greffes.

Obtenir un Kbis gratuit sur MonIdenum.fr

Avis de situation INSEE

Justificatif SIRENE

Telecharger PDF

Attestation RNE (INPI)

Outils de gestion pour YVES MORVAN

Facture Factur-X

Créer une facture électronique conforme.

PDF → Factur-X

Convertir un PDF en Factur-X.

Vérifier Factur-X

Valider la conformité PDF/A-3.

Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

Aperçu fiche PDF Annonces BODACC Annuaire Prix Commerce

Traitement 100% local - Aucune donnee stockee

PUB

Montblanc Stylos - Cadeaux d'affaires premium

🏆 Top 20 France — Activités de santé humaine non classées ailleurs (86.90F)

Voir l'annuaire →

CENTRE PRIVE DU PARC DES BUTTES CHAUMONT

EPIONE SANTE GRAND OUEST

DREUX

1.5M€

#19

PERF NUT ASSISTANCE MIDI PYRENEES

SAINT-GEORGES-DE-DIDONNE

1.2M€

Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 322453903 ?

Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 322453903 identifie YVES MORVAN, située à 29016. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.

Quel est le code APE de YVES MORVAN ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de YVES MORVAN est 86.90F — Activités de santé humaine non classées ailleurs. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.

Quel est le numéro de TVA de YVES MORVAN ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de YVES MORVAN est FR24322453903. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.

Comment vérifier les informations d'une entreprise ?

Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.

Comment obtenir le Kbis de YVES MORVAN ?

Si vous êtes dirigeant de YVES MORVAN, vous pouvez obtenir un extrait Kbis gratuit sur MonIdenum.fr (service officiel des Greffes). Pour les tiers, l'attestation RNE délivrée par l'INPI est une alternative gratuite qui certifie l'existence juridique de l'entreprise.

Carte numérique Factur-X gratuite