Annonce BODACC récente : Comptes annuels et rapports

Publié le 2025-12-12 · Voir les annonces

VERT BADET

ACTIF
ORNANS Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 2022, VERT BADET est une Société à responsabilité limitée (sans autre indication) basée à ORNANS, active dans le secteur Récolte de produits forestiers non ligneux poussant à l'état sauvage (APE 02.30Z). VERT BADET fait partie des 10 entreprises du secteur Récolte de produits forestiers non ligneux poussant à l'état sauvage à ORNANS.

👥 1-2 salaries salariés 📅 Créée en 2022
SIREN
909 634 362
TVA
FR61909634362
APE
02.30Z Récolte de produits forestiers non ligneux poussant à l'état sauvage

Siège Social

16 PL DES LILAS
25290 ORNANS
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Identité Juridique

Date création
3 janvier 2022
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Effectif
1-2 salaries
SIRET (siège)
90963436200018

Dirigeants (1)

CB
CLEMENT BOUHELIER
Membre du conseil de surveillance 34 ans

Etablissements (1)

Donnees Financieres

Aucune donnee financiere disponible. L'entreprise n'a peut-etre pas depose ses comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Annonces Officielles (BODACC) (2 annonces)

Les annonces ci-dessous sont des enregistrements historiques issus du Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales (BODACC). Elles ne refletent pas necessairement la situation actuelle de l'entreprise.

2025-12-12 Comptes annuels

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
2024-05-10 Comptes annuels

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

Documents Officiels Gratuit

Outils de gestion pour VERT BADET

Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

Traitement 100% local - Aucune donnee stockee

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 909634362 ?
Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 909634362 identifie VERT BADET, située à ORNANS. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.
Quel est le code APE de VERT BADET ?
Le code APE (Activité Principale Exercée) de VERT BADET est 02.30Z — Récolte de produits forestiers non ligneux poussant à l'état sauvage. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.
Quel est le numéro de TVA de VERT BADET ?
Le numéro de TVA intracommunautaire de VERT BADET est FR61909634362. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.
Comment vérifier les informations d'une entreprise ?
Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.
Carte de visite Factur-X gratuite