Annonce BODACC récente : Dépôts des comptes

Publié le 2026-02-06 · Voir les annonces

TOPSIGN'

Q: Qu'est-ce que le numéro SIREN ?

Le numéro SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le SIREN de TOPSIGN' est 387519234.

Q: Quel est le code APE de TOPSIGN' ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de TOPSIGN' est 27.40Z. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise.

Q: Quel est le numéro de TVA de TOPSIGN' ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de TOPSIGN' est FR07387519234. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne.

ACTIF

BESANCON Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 1992, TOPSIGN' est une SAS, société par actions simplifiée basée à BESANCON, active dans le secteur Fabrication d'appareils d'éclairage électrique (APE 27.40Z). TOPSIGN' fait partie des 9 entreprises du secteur Fabrication d'appareils d'éclairage électrique à BESANCON.

👥 10-19 salaries salariés 📅 Créée en 1992

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Compatible Factur-X 2026

SIREN

387 519 234

TVA

FR07387519234

APE

27.40Z Fabrication d'appareils d'éclairage électrique

Objet Social: Réalisation d'enseignes, signalisation, marquage... Vente location de stands d'expositions et tous matériels agencement d'espace commerciaux et industriels

Source : INPI (RNE)

Siège Social

20 RUE LAVOISIER
25000 BESANCON

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Identité Juridique

Date création: 18 mai 1992
Forme juridique: SAS, société par actions simplifiée
Capital social: 102000 €
Effectif: 10-19 salaries
SIRET (siège): 38751923400034

Dirigeants (5)

BOISSONNEAUX DE CHEVIGNY ERIC DE

Président de SAS

KP & ASSOCIES

ASSOCIE

ERIC DE BOISSONNEAUX DE CHEVIGNY

President 54 ans

CHRISTIAN GUINCHARD

President du Directoire

ERIC DE CHEVIGNY (DE BOISSONNEAUX DE CHEVIGNY)

Président de SAS

Etablissements (3)

TOPSIGN' Siege

SIRET: 38751923400034

20 RUE LAVOISIER, 25000 BESANCON

APE 27.40Z

Actif

Etablissement

SIRET: 38751923400018

10 RUE LIRENNE, 25480 ECOLE-VALENTIN

APE 31.5C

Ferme

Etablissement

SIRET: 38751923400026

11 RUE DE LA FORET, 25480 PIREY

APE 27.40Z

Ferme

Donnees Financieres 2023

Chiffre d'affaires

Résultat net

Marge nette

Total actif

899K€

Résultat

Marge

Actif

899K€

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Evolution financiere de TOPSIGN' : chiffre d'affaires de 2.4M€ (2016) a 1.7M€ (2020), pic a 2.4M€ en 2016. Resultat net : 158K€ en 2020.

Chiffre d'affaires Resultat net (positif) Resultat net (negatif)

Detail par exercice (6 ans)

Annee	Chiffre d'affaires	Resultat net	Total actif	Total passif	Charges	Effectif
2023	-	-	898 939 €	-	-	-
2022	-	-	946 359 €	-	-	-
2021	-	-	1 020 688 €	-	-	-
2020	1 663 724 €	158 422 €	1 115 277 €	-	-	-
2018	1 662 246 €	85 695 €	1 398 166 €	-	-	-
2016	2 387 239 €	-93 985 €	1 284 882 €	-	-	-

Source : Comptes annuels deposes au greffe (INPI)

2023

CA - Resultat - Actif 898 939 € Passif - Charges - Effectif -

2022

CA - Resultat - Actif 946 359 € Passif - Charges - Effectif -

2021

CA - Resultat - Actif 1 020 688 € Passif - Charges - Effectif -

2020

CA 1 663 724 € Resultat 158 422 € Actif 1 115 277 € Passif - Charges - Effectif -

2018

CA 1 662 246 € Resultat 85 695 € Actif 1 398 166 € Passif - Charges - Effectif -

2016

CA 2 387 239 € Resultat -93 985 € Actif 1 284 882 € Passif - Charges - Effectif -

Source : Comptes annuels deposes au greffe (INPI)

Annonces Officielles (BODACC) (3 annonces)

Voir sur BODACC.fr

Les annonces ci-dessous sont des enregistrements historiques issus du Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales (BODACC). Elles ne refletent pas necessairement la situation actuelle de l'entreprise.

2026-02-06 Comptes annuels

[Dépôts des comptes] | TOPSIGN' | 25000 Besançon | Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

Tribunal: Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

2024-07-26 Comptes annuels

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

2023-08-04 Comptes annuels

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

Documents Officiels Gratuit

Avis de situation INSEE

Justificatif SIRENE

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Attestation RNE (INPI)

2 PDF · Voir sur INPI

Voir les 2 documents PDF

Bilan / Comptes Annuels

2.8 Mo

Acte / Statuts

0.2 Mo

Extrait du Registre National des Entreprises (RNE)

Source : INPI — Registre National des Entreprises

Dénomination

TOPSIGN'

Forme juridique

SAS, société par actions simplifiée

Capital social

102000 €

Adresse du siège

20 RUE LAVOISIER 25000 BESANCON FRANCE

Code APE

2740Z - Fabrication d'appareils d'éclairage électrique

Date d'immatriculation

29/05/1992

Date de clôture

31/12

Objet social

Réalisation d'enseignes, signalisation, marquage... Vente location de stands d'expositions et tous matériels agencement d'espace commerciaux et industriels

Dirigeants (source RNE)

Nom	Qualité
DE BOISSONNEAUX DE CHEVIGNY ERIC	Président de SAS

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Entreprises à BESANCON

9 entreprises du même secteur dans cette ville.

ETABLISSEMENTS BURDIN BOSSERT

BESANCON

CA : 75.2M€

AUTOMOBILES FRANC COMTOISES

BESANCON

CA : 65.1M€

AMPHENOL FCI BESANCON

BESANCON

CA : 55.3M€

SOC INDUSTRIELLE AUTOMOBILE DE BESANCON

BESANCON

CA : 52.9M€

CLINIQUE SAINT VINCENT

BESANCON

CA : 45.9M€

Entreprises du même secteur — Fabrication d'appareils d'éclairage électrique

VALEO VISION

BOBIGNY

CA : 170.2M€

L'ECLAIRAGE TECHNIQUE ECLATEC SA

Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 387519234 ?

Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 387519234 identifie TOPSIGN', située à BESANCON. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.

Quel est le code APE de TOPSIGN' ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de TOPSIGN' est 27.40Z — Fabrication d'appareils d'éclairage électrique. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.

Quel est le numéro de TVA de TOPSIGN' ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de TOPSIGN' est FR07387519234. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.

Comment vérifier les informations d'une entreprise ?

Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.

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