Annonce BODACC récente : Modifications diverses

Publié le 2026-01-27 · Voir les annonces

TMS

Q: Qu'est-ce que le numéro SIREN ?

Le numéro SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le SIREN de TMS est 831109400.

Q: Quel est le code APE de TMS ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de TMS est 43.21A. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise.

Q: Quel est le numéro de TVA de TMS ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de TMS est FR54831109400. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne.

ACTIF

MALAUCENE Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 2017, TMS est une Société à responsabilité limitée (sans autre indication) basée à MALAUCENE, active dans le secteur Travaux d'installation électrique dans tous locaux (APE 43.21A). TMS fait partie des 84 entreprises du secteur Travaux d'installation électrique dans tous locaux à MALAUCENE.

📅 Créée en 2017

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Compatible Factur-X 2026

SIREN

831 109 400

TVA

FR54831109400

APE

43.21A Travaux d'installation électrique dans tous locaux

Activite declaree: Électricité plomberie installation de génie climatique

Source : BODACC

Siège Social

58 CHEMIN DES METIERS
84340 MALAUCENE

Voir sur la carte

Identité Juridique

Date création: 1 juillet 2017
Forme juridique: Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
SIRET (siège): 83110940000026

Dirigeants (2)

TONY DONA

Membre du conseil de surveillance 44 ans

YOAN PAYET

Membre du conseil de surveillance 41 ans

Etablissements (2)

Etablissement Siege

SIRET: 83110940000026

58 CHEMIN DES METIERS, 84340 MALAUCENE

APE 43.21A

Ferme

Etablissement

SIRET: 83110940000018

2 LOTISSEMENT LE COLOMBIER, 84340 MALAUCENE

APE 43.21A

Ferme

Donnees Financieres

Aucune donnee financiere disponible. L'entreprise n'a peut-etre pas depose ses comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Annonces Officielles (BODACC) (4 annonces)

Voir sur BODACC.fr

Les annonces ci-dessous sont des enregistrements historiques issus du Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales (BODACC). Elles ne refletent pas necessairement la situation actuelle de l'entreprise.

2026-01-27 Modifications diverses

[Modifications diverses] | TMS | 84340 Malaucène | Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Avignon

Tribunal: Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Avignon

2025-07-08 Comptes annuels

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES D'AVIGNON

2024-10-17 Comptes annuels

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

2023-06-27 Comptes annuels

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

Documents Officiels Gratuit

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Justificatif SIRENE

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Attestation RNE (INPI)

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

Aperçu fiche PDF Annonces BODACC Annuaire Carte

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 831109400 ?

Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 831109400 identifie TMS, située à MALAUCENE. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.

Quel est le code APE de TMS ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de TMS est 43.21A — Travaux d'installation électrique dans tous locaux. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.

Quel est le numéro de TVA de TMS ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de TMS est FR54831109400. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.

Comment vérifier les informations d'une entreprise ?

Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.

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