Annonce BODACC récente : Dépôts des comptes

Publié le 2026-02-20 · Voir les annonces

TERRE DE PROJETS

Q: Qu'est-ce que le numéro SIREN ?

Le numéro SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le SIREN de TERRE DE PROJETS est 904137205.

ACTIF

VANDŒUVRE-LES-NANCY Entreprise Mise à jour: 20/02/2026

Créée en 2021, TERRE DE PROJETS est une SAS, société par actions simplifiée basée à VANDŒUVRE-LES-NANCY, active dans le secteur Promotion immobilière de logements (APE 41.10A). TERRE DE PROJETS fait partie des 42 entreprises du secteur Promotion immobilière de logements à VANDŒUVRE-LES-NANCY.

👥 1-2 salaries salariés 📅 Créée en 2021

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Compatible Factur-X 2026

SIREN

904 137 205

TVA

FR45904137205

APE

41.10A Promotion immobilière de logements

Siège Social

7 ALLEE DE LA FORET DE LA REINE
54500 VANDŒUVRE-LES-NANCY

Voir sur la carte

Identité Juridique

Date création: 5 octobre 2021
Forme juridique: SAS, société par actions simplifiée
Effectif: 1-2 salaries
SIRET (siège): 90413720500012

Dirigeants (1)

NICOLAS BERNARD JEAN BONNEFOI

President 25 ans

Etablissements (1)

Donnees Financieres

Aucune donnee financiere disponible. L'entreprise n'a peut-etre pas depose ses comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Annonces Officielles (BODACC) (4 annonces)

Voir sur BODACC.fr

Les annonces ci-dessous sont des enregistrements historiques issus du Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales (BODACC). Elles ne refletent pas necessairement la situation actuelle de l'entreprise.

2026-02-20 Comptes annuels

[Dépôts des comptes] | TERRE DE PROJETS | 54500 Vandœuvre-lès-Nancy | Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nancy

Tribunal: Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nancy

2024-12-02 Comptes annuels

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

2023-12-19 Comptes annuels

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

2023-03-14 Comptes annuels

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

Documents Officiels Gratuit

Avis de situation INSEE

Justificatif SIRENE

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Attestation RNE (INPI)

Outils de gestion pour TERRE DE PROJETS

Facture Factur-X

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

Aperçu fiche PDF Annonces BODACC Annuaire Carte

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Entreprises à VANDŒUVRE-LES-NANCY Voir l'annuaire →

42 entreprises du même secteur dans cette ville.

SERVICES ENERGETIQUES ET ENVIRONNEMENTAUX DE VANDOEUVRE (EN ABREGE) S.E.E.V.

CODEXIAL DERMATOLOGIE

Entreprises du même secteur — Promotion immobilière de logements Voir l'annuaire →

VINCI IMMOBILIER RHONE ALPES AUVERGNE

NANTERRE

CA : 214.6M€

EIFFAGE IMMOBILIER ILE DE FRANCE

SAINT-OUEN-SUR-SEINE

CA : 213.5M€

Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 904137205 ?

Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 904137205 identifie TERRE DE PROJETS, située à VANDŒUVRE-LES-NANCY. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.

Quel est le code APE de TERRE DE PROJETS ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de TERRE DE PROJETS est 41.10A — Promotion immobilière de logements. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.

Quel est le numéro de TVA de TERRE DE PROJETS ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de TERRE DE PROJETS est FR45904137205. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.

Comment vérifier les informations d'une entreprise ?

Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.

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