Annonce BODACC récente : Comptes annuels et rapports

Publié le 2025-07-10 · Voir les annonces

TERNAY BAINS

Q: Qu'est-ce que le numéro SIREN ?

Le numéro SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le SIREN de TERNAY BAINS est 794484089.

Q: Quel est le numéro de TVA de TERNAY BAINS ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de TERNAY BAINS est FR95794484089. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne.

ACTIF

TERNAY Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 2013, TERNAY BAINS est une Société à responsabilité limitée (sans autre indication) basée à TERNAY, active dans le secteur Commerce de détail de quincaillerie, peintures et verres en petites surfaces (moins de 400 m2) (APE 47.52A). TERNAY BAINS fait partie des 72 entreprises du secteur Commerce de détail de quincaillerie, peintures et verres en petites surfaces (moins de 400 m2) à TERNAY.

📅 Créée en 2013

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Compatible Factur-X 2026

SIREN

794 484 089

TVA

FR95794484089

APE

47.52A Commerce de détail de quincaillerie, peintures et verres en petites surfaces (moins de 400 m2)

Siège Social

70 ROUTE DE GIVORS
69360 TERNAY

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Identité Juridique

Date création: 15 juillet 2013
Forme juridique: Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
SIRET (siège): 79448408900022

Dirigeants (1)

PHILIPPE ROUCHON

Membre du conseil de surveillance 51 ans

Etablissements (2)

Etablissement Siege

SIRET: 79448408900022

70 ROUTE DE GIVORS, 69360 TERNAY

APE 47.52A

Actif

Etablissement

SIRET: 79448408900014

45 ROUTE DE GIVORS, 69360 TERNAY

APE 47.52A

Ferme

Donnees Financieres

Aucune donnee financiere disponible. L'entreprise n'a peut-etre pas depose ses comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Annonces Officielles (BODACC) (4 annonces)

Voir sur BODACC.fr

Les annonces ci-dessous sont des enregistrements historiques issus du Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales (BODACC). Elles ne refletent pas necessairement la situation actuelle de l'entreprise.

2025-07-10 Comptes annuels

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE LYON

2025-04-06 Modification

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE LYON

2024-08-09 Comptes annuels

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

2023-06-22 Comptes annuels

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

Documents Officiels Gratuit

Avis de situation INSEE

Justificatif SIRENE

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Attestation RNE (INPI)

Outils de gestion pour TERNAY BAINS

Facture Factur-X

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

Aperçu fiche PDF Annonces BODACC Annuaire Carte

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COMPTOIR DES MATERIAUX REUNIS

Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 794484089 ?

Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 794484089 identifie TERNAY BAINS, située à TERNAY. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.

Quel est le code APE de TERNAY BAINS ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de TERNAY BAINS est 47.52A — Commerce de détail de quincaillerie, peintures et verres en petites surfaces (moins de 400 m2). Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.

Quel est le numéro de TVA de TERNAY BAINS ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de TERNAY BAINS est FR95794484089. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.

Comment vérifier les informations d'une entreprise ?

Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.

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