Entrepreneur individuel SYLVIE SIMON

ACTIF
76706 Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 1996, SYLVIE SIMON est une entreprise individuelle basée à 76706, active dans le secteur Élevage de vaches laitières (APE 01.41Z). SYLVIE SIMON fait partie des 8 entreprises du secteur Élevage de vaches laitières à 76706.

📅 Créée en 1996
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Compatible Factur-X 2026
SIREN
409 961 349
TVA
FR10409961349
APE
01.41Z Élevage de vaches laitières

Siège Social

LA BROCHE A ROTIR
76400 76706
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Identité Juridique

Date création
30 septembre 1996
Forme juridique
Entrepreneur individuel
SIRET (siège)
40996134900019

Dirigeants (2)

SS
SYLVIE SIMON
Entrepreneur individuel
SS
SYLVIE MARTHE SIMON
Dirigeant

Etablissements (1)

Donnees Financieres

Les entreprises individuelles ne sont pas tenues de publier leurs comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Documents Officiels Gratuit

Avis de situation INSEE
Justificatif SIRENE
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Outils de gestion pour SYLVIE SIMON

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 409961349 ?
Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 409961349 identifie SYLVIE SIMON, située à 76706. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.
Quel est le code APE de SYLVIE SIMON ?
Le code APE (Activité Principale Exercée) de SYLVIE SIMON est 01.41Z — Élevage de vaches laitières. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.
Quel est le numéro de TVA de SYLVIE SIMON ?
Le numéro de TVA intracommunautaire de SYLVIE SIMON est FR10409961349. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.
Comment vérifier les informations d'une entreprise ?
Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.
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