Annonce BODACC récente : Comptes annuels et rapports

Publié le 2025-10-16 · Voir les annonces

SULTAN

ACTIF
CHASSE-SUR-RHONE Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 2021, SULTAN est une SAS, société par actions simplifiée basée à CHASSE-SUR-RHONE, active dans le secteur Restauration de type rapide (APE 56.10C). SULTAN fait partie des 44 entreprises du secteur Restauration de type rapide à CHASSE-SUR-RHONE.

👥 1-2 salariés 📅 Créée en 2021
Vérifier Factur-X Factur-X gratuite Carte numérique
Compatible Factur-X 2026
SIREN
891 948 283
TVA
FR48891948283
APE
56.10C Restauration de type rapide

Siège Social

819 RUE PASTEUR
38670 CHASSE-SUR-RHONE
Voir sur la carte

Identité Juridique

Date création
11 janvier 2021
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Effectif
1-2 salariés
SIRET (siège)
89194828300017

Dirigeants (1)

IO
IZZET OZER
President 47 ans

Etablissements (1)

SULTAN Siege

SIRET: 89194828300017

819 RUE PASTEUR, 38670 CHASSE-SUR-RHONE

APE 56.10C

Actif

Donnees Financieres

Aucune donnee financiere disponible. L'entreprise n'a peut-etre pas depose ses comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Annonces Officielles (BODACC) (3 annonces)

Voir sur BODACC.fr

Les annonces ci-dessous sont des enregistrements historiques issus du Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales (BODACC). Elles ne refletent pas necessairement la situation actuelle de l'entreprise.

2025-10-16 Comptes annuels

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Depot : Comptes annuels et rapports

Personnes mentionnees :
  • SULTAN
Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE Voir sur BODACC.fr
2025-04-10 Comptes annuels

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Depot : Comptes annuels et rapports

Personnes mentionnees :
  • SULTAN
Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE Voir sur BODACC.fr
2023-10-05 Comptes annuels

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Depot : Comptes annuels et rapports

Personnes mentionnees :
  • SULTAN
Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE Voir sur BODACC.fr

Extrait Kbis et documents officiels de SULTAN Gratuit

Extrait Kbis de SULTAN

L'extrait Kbis est le document officiel attestant l'existence juridique d'une entreprise commerciale en France, délivré par le Greffe du Tribunal de commerce. Si vous êtes le représentant légal de SULTAN, vous pouvez le télécharger gratuitement et de manière illimitée sur MonIdenum.fr, le portail officiel des Greffes.

Obtenir un Kbis gratuit sur MonIdenum.fr
Avis de situation INSEE
Justificatif SIRENE
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Attestation RNE (INPI)
Via site INPI
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Actes & Comptes
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Outils de gestion pour SULTAN

Facture Factur-X
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Valider la conformité PDF/A-3.

Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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🏆 Top 20 France — Restauration de type rapide (56.10C)

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 891948283 ?
Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 891948283 identifie SULTAN, située à CHASSE-SUR-RHONE. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.
Quel est le code APE de SULTAN ?
Le code APE (Activité Principale Exercée) de SULTAN est 56.10C — Restauration de type rapide. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.
Quel est le numéro de TVA de SULTAN ?
Le numéro de TVA intracommunautaire de SULTAN est FR48891948283. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.
Comment vérifier les informations d'une entreprise ?
Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.
Comment obtenir le Kbis de SULTAN ?
Si vous êtes dirigeant de SULTAN, vous pouvez obtenir un extrait Kbis gratuit sur MonIdenum.fr (service officiel des Greffes). Pour les tiers, l'attestation RNE délivrée par l'INPI est une alternative gratuite qui certifie l'existence juridique de l'entreprise.
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