Qui sont les dirigeants de SUBDAVEZ ?

Les dirigeants de SUBDAVEZ incluent : MARTINEZ. Informations issues du Registre National des Entreprises (INPI).

Quelles sont les annonces légales de SUBDAVEZ ?

SUBDAVEZ compte 3 annonces publiées au BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Consultez l'historique complet des modifications, procédures et dépôts de comptes.

Annonce BODACC récente : Comptes annuels et rapports

Publié le 2025-05-18 · Voir les annonces

SUBDAVEZ

Q: Qu'est-ce que le numéro SIREN ?

Le numéro SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le SIREN de SUBDAVEZ est 801679986.

Q: Quel est le code APE de SUBDAVEZ ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de SUBDAVEZ est 56.10C. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise.

Q: Quel est le numéro de TVA de SUBDAVEZ ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de SUBDAVEZ est FR48801679986. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne.

ACTIF

Enseigne: SUBWAY

DAVEZIEUX Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 2014, SUBDAVEZ est une Société à responsabilité limitée (sans autre indication) basée à DAVEZIEUX, active dans le secteur Restauration de type rapide (APE 56.10C). SUBDAVEZ fait partie des 28 entreprises du secteur Restauration de type rapide à DAVEZIEUX.

👥 10-19 salariés 📅 Créée en 2014

Vérifier Factur-X Factur-X gratuite

Compatible Factur-X 2026

SIREN

801 679 986

TVA

FR48801679986

APE

56.10C Restauration de type rapide

Siège Social

CROIX DE LA JUSTICE
07430 DAVEZIEUX

Voir sur la carte

Identité Juridique

Date création: 8 avril 2014
Forme juridique: Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Effectif: 10-19 salariés
SIRET (siège): 80167998600019

Dirigeants (1)

WILLIAM JEAN-YVES MARTINEZ

Membre du conseil de surveillance 50 ans

Etablissements (1)

Donnees Financieres

Aucune donnee financiere disponible. L'entreprise n'a peut-etre pas depose ses comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Annonces Officielles (BODACC) (3 annonces)

Voir sur BODACC.fr

Les annonces ci-dessous sont des enregistrements historiques issus du Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales (BODACC). Elles ne refletent pas necessairement la situation actuelle de l'entreprise.

2025-05-18 Comptes annuels

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Depot : Comptes annuels et rapports

Personnes mentionnees :

SUBDAVEZ

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS Voir sur BODACC.fr

2024-09-25 Comptes annuels

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Depot : Comptes annuels et rapports

Personnes mentionnees :

SUBDAVEZ

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS Voir sur BODACC.fr

2023-07-05 Comptes annuels

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Depot : Comptes annuels et rapports

Personnes mentionnees :

SUBDAVEZ

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS Voir sur BODACC.fr

Documents Officiels Gratuit

Avis de situation INSEE

Justificatif SIRENE

Telecharger PDF

Attestation RNE (INPI)

Outils de gestion pour SUBDAVEZ

Facture Factur-X

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Vérifier Factur-X

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

Aperçu fiche PDF Annonces BODACC Annuaire Carte

Traitement 100% local - Aucune donnee stockee

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 801679986 ?

Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 801679986 identifie SUBDAVEZ, située à DAVEZIEUX. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.

Quel est le code APE de SUBDAVEZ ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de SUBDAVEZ est 56.10C — Restauration de type rapide. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.

Quel est le numéro de TVA de SUBDAVEZ ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de SUBDAVEZ est FR48801679986. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.

Comment vérifier les informations d'une entreprise ?

Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.

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