STIGMA

Q: Qu'est-ce que le numéro SIREN ?

Le numéro SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le SIREN de STIGMA est 503416463.

Q: Quel est le code APE de STIGMA ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de STIGMA est 94.99Z. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise.

Q: Quel est le numéro de TVA de STIGMA ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de STIGMA est FR44503416463. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne.

ACTIF

22268 Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 2005, STIGMA est une Association déclarée basée à 22268, active dans le secteur Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (APE 94.99Z). STIGMA fait partie des 2 entreprises du secteur Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire à 22268.

📅 Créée en 2005

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Compatible Factur-X 2026

SIREN

503 416 463

TVA

FR44503416463

APE

94.99Z Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Siège Social

LE BOURG
22550 22268

Voir sur la carte

Identité Juridique

Date création: 11 juillet 2005
Forme juridique: Association déclarée
SIRET (siège): 50341646300019

Dirigeants

Les associations ne publient pas systematiquement leurs dirigeants au registre officiel.

Certifications & Labels

ESS

Etablissements (1)

Donnees Financieres

Les associations ne publient pas leurs donnees financieres au greffe.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Documents Officiels Gratuit

Avis de situation INSEE

Justificatif SIRENE

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Attestation RNE (INPI)

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Entreprises à 22268

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ASS PARENTS ELEVES ECOLES PUBLIQUES MATIGNON

22268

ESTELLE RUIZ (VILLENEUVE)

22268

MARIA DOLORES DAGORNE (VERA ESCOBAR)

22268

BRUNO RAMEIX (ABR)

22268

Entreprises du même secteur — Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

BOIS ENVIRONNEMENT SERVICES

CIAP (COOPERATIVE D INSTALLATION EN AGRICULTURE PAYSANNE) DES PAYS DE LA LOIRE OU CIAP PDL

Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 503416463 ?

Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 503416463 identifie STIGMA, située à 22268. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.

Quel est le code APE de STIGMA ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de STIGMA est 94.99Z — Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.

Quel est le numéro de TVA de STIGMA ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de STIGMA est FR44503416463. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.

Comment vérifier les informations d'une entreprise ?

Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.

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