Entrepreneur individuel STEPHANE GROS

ACTIF

59350 Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 2010, STEPHANE GROS est une entreprise individuelle basée à 59350, active dans le secteur Programmation informatique (APE 62.01Z). STEPHANE GROS fait partie des 31 entreprises du secteur Programmation informatique à 59350.

📅 Créée en 2010

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Compatible Factur-X 2026

SIREN

529 496 317

TVA

FR85529496317

APE

62.01Z Programmation informatique

Siège Social

59 RUE CHAPPE
59800 59350

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Identité Juridique

Date création: 23 decembre 2010
Forme juridique: Entrepreneur individuel
SIRET (siège): 52949631700031

Dirigeants (1)

STEPHANE GROS

Entrepreneur individuel

Etablissements (1)

Donnees Financieres

Les entreprises individuelles ne sont pas tenues de publier leurs comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Documents Officiels Gratuit

Avis de situation INSEE

Justificatif SIRENE

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Attestation RNE (INPI)

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 529496317 ?

Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 529496317 identifie STEPHANE GROS, située à 59350. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.

Quel est le code APE de STEPHANE GROS ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de STEPHANE GROS est 62.01Z — Programmation informatique. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.

Quel est le numéro de TVA de STEPHANE GROS ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de STEPHANE GROS est FR85529496317. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.

Comment vérifier les informations d'une entreprise ?

Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.

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