Entrepreneur individuel STEPHANE GROS

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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JOSEPH TIREFORT

11433

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 394261150 ?

Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 394261150 identifie STEPHANE GROS, située à 11433. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.

Quel est le code APE de STEPHANE GROS ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de STEPHANE GROS est 49.32Z — Transports de voyageurs par taxis. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.

Quel est le numéro de TVA de STEPHANE GROS ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de STEPHANE GROS est FR91394261150. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.

Comment vérifier les informations d'une entreprise ?

Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.

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