Entrepreneur individuel STEPHANE GAVARD

ACTIF

Enseigne: LE JARDIN DE LA PL ANE DARROS

09113 Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 2006, STEPHANE GAVARD est une entreprise individuelle basée à 09113, active dans le secteur Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (APE 01.11Z).

📅 Créée en 2006

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SIREN

490 667 029

TVA

FR06490667029

APE

01.11Z Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Siège Social

RTE FORESTIERE DE COMINAC
09140 09113

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Identité Juridique

Date création: 1 juin 2006
Forme juridique: Entrepreneur individuel
SIRET (siège): 49066702900014

Dirigeants (1)

STEPHANE GAVARD

Entrepreneur individuel

Etablissements (1)

Donnees Financieres

Les entreprises individuelles ne sont pas tenues de publier leurs comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Documents Officiels Gratuit

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 490667029 ?

Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 490667029 identifie STEPHANE GAVARD, située à 09113. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.

Quel est le code APE de STEPHANE GAVARD ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de STEPHANE GAVARD est 01.11Z — Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.

Quel est le numéro de TVA de STEPHANE GAVARD ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de STEPHANE GAVARD est FR06490667029. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.

Comment vérifier les informations d'une entreprise ?

Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.

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