Entrepreneur individuel STEPHANE BROUSSE

ACTIF
16106 Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 2022, STEPHANE BROUSSE est une entreprise individuelle basée à 16106, active dans le secteur Production d'électricité (APE 35.11Z).

📅 Créée en 2022
Vérifier Factur-X Factur-X gratuite
Compatible Factur-X 2026
SIREN
913 733 721
TVA
FR90913733721
APE
35.11Z Production d'électricité

Siège Social

1 LA GRANGE BOIREAU
16500 16106
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Identité Juridique

Date création
31 janvier 2022
Forme juridique
Entrepreneur individuel
SIRET (siège)
91373372100017

Dirigeants (1)

SB
STEPHANE BROUSSE
Entrepreneur individuel

Etablissements (1)

Donnees Financieres

Les entreprises individuelles ne sont pas tenues de publier leurs comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Documents Officiels Gratuit

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Actes & Comptes
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Outils de gestion pour STEPHANE BROUSSE

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 913733721 ?
Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 913733721 identifie STEPHANE BROUSSE, située à 16106. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.
Quel est le code APE de STEPHANE BROUSSE ?
Le code APE (Activité Principale Exercée) de STEPHANE BROUSSE est 35.11Z — Production d'électricité. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.
Quel est le numéro de TVA de STEPHANE BROUSSE ?
Le numéro de TVA intracommunautaire de STEPHANE BROUSSE est FR90913733721. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.
Comment vérifier les informations d'une entreprise ?
Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.
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