Entrepreneur individuel STEPHANE BRETON

ACTIF

91216 Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 2002, STEPHANE BRETON est une entreprise individuelle basée à 91216, active dans le secteur Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés (APE 47.81Z). STEPHANE BRETON fait partie des 2 entreprises du secteur Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés à 91216.

📅 Créée en 2002

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SIREN

442 316 915

TVA

FR69442316915

APE

47.81Z Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés

Siège Social

9 RUE DU DOCTEUR CHARCOT
91360 91216

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Identité Juridique

Date création: 3 juin 2002
Forme juridique: Entrepreneur individuel
SIRET (siège): 44231691500010

Dirigeants (2)

STEPHANE BRETON

Entrepreneur individuel

STEPHANE HENRI BRETON

Dirigeant

Etablissements (1)

Donnees Financieres

Les entreprises individuelles ne sont pas tenues de publier leurs comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Documents Officiels Gratuit

Avis de situation INSEE

Justificatif SIRENE

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Attestation RNE (INPI)

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 442316915 ?

Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 442316915 identifie STEPHANE BRETON, située à 91216. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.

Quel est le code APE de STEPHANE BRETON ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de STEPHANE BRETON est 47.81Z — Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.

Quel est le numéro de TVA de STEPHANE BRETON ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de STEPHANE BRETON est FR69442316915. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.

Comment vérifier les informations d'une entreprise ?

Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.

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