Entrepreneur individuel STEPHANE BERNARD

ACTIF
12026 Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 2000, STEPHANE BERNARD est une entreprise individuelle basée à 12026, active dans le secteur Autres services personnels n.c.a. (APE 96.09Z).

📅 Créée en 2000
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SIREN
431 721 364
TVA
FR25431721364
APE
96.09Z Autres services personnels n.c.a.

Siège Social

24 RUE BEAUSEJOUR
12310 12026
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Identité Juridique

Date création
1 juin 2000
Forme juridique
Entrepreneur individuel
SIRET (siège)
43172136400021

Dirigeants (1)

SB
STEPHANE BERNARD
Entrepreneur individuel

Etablissements (2)

Donnees Financieres

Les entreprises individuelles ne sont pas tenues de publier leurs comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Documents Officiels Gratuit

Avis de situation INSEE
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Actes & Comptes
Bilans, statuts, PV
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Outils de gestion pour STEPHANE BERNARD

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 431721364 ?
Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 431721364 identifie STEPHANE BERNARD, située à 12026. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.
Quel est le code APE de STEPHANE BERNARD ?
Le code APE (Activité Principale Exercée) de STEPHANE BERNARD est 96.09Z — Autres services personnels n.c.a.. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.
Quel est le numéro de TVA de STEPHANE BERNARD ?
Le numéro de TVA intracommunautaire de STEPHANE BERNARD est FR25431721364. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.
Comment vérifier les informations d'une entreprise ?
Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.
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