Entrepreneur individuel STEPHANE BERNARD

ACTIF
71134 Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 1999, STEPHANE BERNARD est une entreprise individuelle basée à 71134, active dans le secteur Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés (APE 47.81Z).

📅 Créée en 1999
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SIREN
423 928 894
TVA
FR03423928894
APE
47.81Z Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés

Siège Social

LA FERDIERE
71520 71134
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Identité Juridique

Date création
9 aout 1999
Forme juridique
Entrepreneur individuel
SIRET (siège)
42392889400033

Dirigeants (2)

SB
STEPHANE BERNARD
Entrepreneur individuel
SB
STEPHANE FRANCK CLAUDE BERNARD
Dirigeant

Etablissements (3)

Donnees Financieres

Les entreprises individuelles ne sont pas tenues de publier leurs comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Documents Officiels Gratuit

Avis de situation INSEE
Justificatif SIRENE
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Attestation RNE (INPI)
Via site INPI
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Actes & Comptes
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Outils de gestion pour STEPHANE BERNARD

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 423928894 ?
Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 423928894 identifie STEPHANE BERNARD, située à 71134. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.
Quel est le code APE de STEPHANE BERNARD ?
Le code APE (Activité Principale Exercée) de STEPHANE BERNARD est 47.81Z — Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.
Quel est le numéro de TVA de STEPHANE BERNARD ?
Le numéro de TVA intracommunautaire de STEPHANE BERNARD est FR03423928894. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.
Comment vérifier les informations d'une entreprise ?
Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.
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