Annonce BODACC récente : RCS_B

Publié le 2025-05-25 · Voir les annonces

SNC CLOS HARMONY

ACTIF
TOULOUSE Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 2017, SNC CLOS HARMONY est une Société en nom collectif basée à TOULOUSE, active dans le secteur Promotion immobilière de logements (APE 41.10A). SNC CLOS HARMONY fait partie des 2696 entreprises du secteur Promotion immobilière de logements à TOULOUSE.

📅 Créée en 2017
SIREN
834 024 358
TVA
FR87834024358
APE
41.10A Promotion immobilière de logements

Siège Social

1 IMPASSE ANDRE LARTIGUE
31500 TOULOUSE
Voir sur la carte

Identité Juridique

Date création
28 novembre 2017
Forme juridique
Société en nom collectif
SIRET (siège)
83402435800022

Dirigeants (5)

AD
ADN PATRIMOINE
Vice-President
SY
SYNAPSE A.M.O.
Vice-President
JM
JEAN MACAUD
Membre du conseil de surveillance 44 ans
Autre
Autre

Etablissements (2)

Donnees Financieres

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Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Annonces Officielles (BODACC) (5 annonces)

Les annonces ci-dessous sont des enregistrements historiques issus du Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales (BODACC). Elles ne refletent pas necessairement la situation actuelle de l'entreprise.

2025-05-25 Modification
Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
2025-04-04 Comptes annuels

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
2024-04-18 Comptes annuels

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
2023-04-12 Comptes annuels

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
2023-01-26 Modification

Nouveau siège.

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

Documents Officiels Gratuit

Outils de gestion pour SNC CLOS HARMONY

Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

Traitement 100% local - Aucune donnee stockee

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 834024358 ?
Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 834024358 identifie SNC CLOS HARMONY, située à TOULOUSE. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.
Quel est le code APE de SNC CLOS HARMONY ?
Le code APE (Activité Principale Exercée) de SNC CLOS HARMONY est 41.10A — Promotion immobilière de logements. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.
Quel est le numéro de TVA de SNC CLOS HARMONY ?
Le numéro de TVA intracommunautaire de SNC CLOS HARMONY est FR87834024358. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.
Comment vérifier les informations d'une entreprise ?
Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.
Carte de visite Factur-X gratuite