Entrepreneur individuel SIREN 903369080

ACTIF

MONTBELIARD Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 2021, SIREN 903369080 est une entreprise individuelle basée à MONTBELIARD, active dans le secteur Enseignement supérieur (APE 85.42Z). SIREN 903369080 fait partie des 93 entreprises du secteur Enseignement supérieur à MONTBELIARD.

📅 Créée en 2021

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SIREN

903 369 080

TVA

FR02903369080

APE

85.42Z Enseignement supérieur

Siège Social

27 FAUBOURG DE BESANCON
25200 MONTBELIARD

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Identité Juridique

Date création: 1 janvier 2021
Forme juridique: Entrepreneur individuel
SIRET (siège): 90336908000010

Dirigeants (2)

JOHN BATAILLARD

Entrepreneur individuel

JOHN DENIS DANIEL BATAILLARD

Dirigeant

Etablissements (2)

Etablissement Siege

SIRET: 90336908000010

27 FAUBOURG DE BESANCON, 25200 MONTBELIARD

APE 68.20A

Actif

JOHN BATAILLARD

SIRET: 90336908000028

27 FAUBOURG DE BESANCON, 25200 MONTBELIARD

APE 85.42Z

Ferme

Donnees Financieres

Les entreprises individuelles ne sont pas tenues de publier leurs comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Documents Officiels Gratuit

Avis de situation INSEE

Justificatif SIRENE

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Attestation RNE (INPI)

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 903369080 ?

Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 903369080 identifie SIREN 903369080, située à MONTBELIARD. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.

Quel est le code APE de SIREN 903369080 ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de SIREN 903369080 est 85.42Z — Enseignement supérieur. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.

Quel est le numéro de TVA de SIREN 903369080 ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de SIREN 903369080 est FR02903369080. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.

Comment vérifier les informations d'une entreprise ?

Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.

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