Entrepreneur individuel SYLVAIN SEGUIN

ACTIF

50359 Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 2017, SYLVAIN SEGUIN est une entreprise individuelle basée à 50359, active dans le secteur Élevage de volailles (APE 01.47Z). SYLVAIN SEGUIN fait partie des 4 entreprises du secteur Élevage de volailles à 50359.

📅 Créée en 2017

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SIREN

828 107 409

TVA

FR46828107409

APE

01.47Z Élevage de volailles

Siège Social

LE BIS
50140 50359

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Identité Juridique

Date création: 1 mars 2017
Forme juridique: Entrepreneur individuel
SIRET (siège): 82810740900017

Dirigeants (2)

SYLVAIN SEGUIN

Entrepreneur individuel

SYLVAIN DANIEL JEAN MARIE SEGUIN

Dirigeant

Etablissements (1)

Donnees Financieres

Les entreprises individuelles ne sont pas tenues de publier leurs comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Documents Officiels Gratuit

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Justificatif SIRENE

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Attestation RNE (INPI)

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 828107409 ?

Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 828107409 identifie SYLVAIN SEGUIN, située à 50359. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.

Quel est le code APE de SYLVAIN SEGUIN ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de SYLVAIN SEGUIN est 01.47Z — Élevage de volailles. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.

Quel est le numéro de TVA de SYLVAIN SEGUIN ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de SYLVAIN SEGUIN est FR46828107409. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.

Comment vérifier les informations d'une entreprise ?

Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.

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