Entrepreneur individuel MICHEL SEBBAN

ACTIF

33037 Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 2015, MICHEL SEBBAN est une entreprise individuelle basée à 33037, active dans le secteur Vente à domicile (APE 47.99A). MICHEL SEBBAN fait partie des 2 entreprises du secteur Vente à domicile à 33037.

📅 Créée en 2015

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SIREN

810 953 992

TVA

FR41810953992

APE

47.99A Vente à domicile

Siège Social

14 IMP DES CHENES
33640 33037

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Identité Juridique

Date création: 5 mars 2015
Forme juridique: Entrepreneur individuel
SIRET (siège): 81095399200015

Dirigeants (2)

MICHEL SEBBAN

Entrepreneur individuel

MICHEL THIERRY SEBBAN

Dirigeant

Etablissements (1)

Donnees Financieres

Les entreprises individuelles ne sont pas tenues de publier leurs comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Documents Officiels Gratuit

Avis de situation INSEE

Justificatif SIRENE

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Attestation RNE (INPI)

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 810953992 ?

Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 810953992 identifie MICHEL SEBBAN, située à 33037. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.

Quel est le code APE de MICHEL SEBBAN ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de MICHEL SEBBAN est 47.99A — Vente à domicile. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.

Quel est le numéro de TVA de MICHEL SEBBAN ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de MICHEL SEBBAN est FR41810953992. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.

Comment vérifier les informations d'une entreprise ?

Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.

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