Entrepreneur individuel SIREN 498010792

ACTIF
FONTAIN Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 1992, SIREN 498010792 est une entreprise individuelle basée à FONTAIN, active dans le secteur Élevage d'autres animaux (APE 01.49Z). SIREN 498010792 fait partie des 27 entreprises du secteur Élevage d'autres animaux à FONTAIN.

📅 Créée en 1992
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SIREN
498 010 792
TVA
FR73498010792
APE
01.49Z Élevage d'autres animaux

Siège Social

27 CHE DE LA CHASSAGNE
25660 FONTAIN
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Identité Juridique

Date création
1 janvier 1992
Forme juridique
Entrepreneur individuel
SIRET (siège)
49801079200014

Dirigeants (2)

PB
PIERRE BERNARD
Entrepreneur individuel
PB
PIERRE HENRI MAURICE BERNARD
Dirigeant

Etablissements (1)

Donnees Financieres

Les entreprises individuelles ne sont pas tenues de publier leurs comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Documents Officiels Gratuit

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 498010792 ?
Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 498010792 identifie SIREN 498010792, située à FONTAIN. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.
Quel est le code APE de SIREN 498010792 ?
Le code APE (Activité Principale Exercée) de SIREN 498010792 est 01.49Z — Élevage d'autres animaux. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.
Quel est le numéro de TVA de SIREN 498010792 ?
Le numéro de TVA intracommunautaire de SIREN 498010792 est FR73498010792. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.
Comment vérifier les informations d'une entreprise ?
Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.
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