Entrepreneur individuel SIREN 404941981

ACTIF

CORBAS Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 1980, SIREN 404941981 est une entreprise individuelle basée à CORBAS, active dans le secteur Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (APE 01.11Z). SIREN 404941981 fait partie des 17 entreprises du secteur Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses à CORBAS.

📅 Créée en 1980

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SIREN

404 941 981

TVA

FR89404941981

APE

01.11Z Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Siège Social

40 RUE DU CHAMP BLANC
69960 CORBAS

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Identité Juridique

Date création: 31 decembre 1980
Forme juridique: Entrepreneur individuel
SIRET (siège): 40494198100015

Dirigeants (2)

MICHEL NUGUES

Entrepreneur individuel

MICHEL ANTOINE NUGUES

Dirigeant

Etablissements (1)

Donnees Financieres

Les entreprises individuelles ne sont pas tenues de publier leurs comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Documents Officiels Gratuit

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Justificatif SIRENE

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 404941981 ?

Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 404941981 identifie SIREN 404941981, située à CORBAS. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.

Quel est le code APE de SIREN 404941981 ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de SIREN 404941981 est 01.11Z — Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.

Quel est le numéro de TVA de SIREN 404941981 ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de SIREN 404941981 est FR89404941981. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.

Comment vérifier les informations d'une entreprise ?

Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.

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