Entrepreneur individuel FRANCOIS SEUBE

ACTIF

65093 Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 1996, FRANCOIS SEUBE est une entreprise individuelle basée à 65093, active dans le secteur Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (APE 01.11Z). FRANCOIS SEUBE fait partie des 2 entreprises du secteur Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses à 65093.

📅 Créée en 1996

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SIREN

403 677 834

TVA

FR57403677834

APE

01.11Z Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Siège Social

65150 65093

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Identité Juridique

Date création: 26 janvier 1996
Forme juridique: Entrepreneur individuel
SIRET (siège): 40367783400018

Dirigeants (1)

FRANCOIS SEUBE

Entrepreneur individuel

Etablissements (1)

Donnees Financieres

Les entreprises individuelles ne sont pas tenues de publier leurs comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Documents Officiels Gratuit

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Justificatif SIRENE

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Attestation RNE (INPI)

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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CA : 15.3M€

Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 403677834 ?

Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 403677834 identifie FRANCOIS SEUBE, située à 65093. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.

Quel est le code APE de FRANCOIS SEUBE ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de FRANCOIS SEUBE est 01.11Z — Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.

Quel est le numéro de TVA de FRANCOIS SEUBE ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de FRANCOIS SEUBE est FR57403677834. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.

Comment vérifier les informations d'une entreprise ?

Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.

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