Entrepreneur individuel STEPHANE MORVAN

ACTIF
56194 Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 1992, STEPHANE MORVAN est une entreprise individuelle basée à 56194, active dans le secteur Activité des médecins généralistes (APE 86.21Z).

📅 Créée en 1992
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SIREN
384 674 875
TVA
FR20384674875
APE
86.21Z Activité des médecins généralistes

Siège Social

10 RUE DES TRINITAIRES
56350 56194
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Identité Juridique

Date création
1 mars 1992
Forme juridique
Entrepreneur individuel
SIRET (siège)
38467487500040

Dirigeants (1)

SM
STEPHANE MORVAN
Entrepreneur individuel

Etablissements (4)

Donnees Financieres

Les entreprises individuelles ne sont pas tenues de publier leurs comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Documents Officiels Gratuit

Avis de situation INSEE
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Actes & Comptes
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Outils de gestion pour STEPHANE MORVAN

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 384674875 ?
Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 384674875 identifie STEPHANE MORVAN, située à 56194. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.
Quel est le code APE de STEPHANE MORVAN ?
Le code APE (Activité Principale Exercée) de STEPHANE MORVAN est 86.21Z — Activité des médecins généralistes. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.
Quel est le numéro de TVA de STEPHANE MORVAN ?
Le numéro de TVA intracommunautaire de STEPHANE MORVAN est FR20384674875. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.
Comment vérifier les informations d'une entreprise ?
Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.
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