Entrepreneur individuel BERNARD MINIER

ACTIF
91272 Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 1986, BERNARD MINIER est une entreprise individuelle basée à 91272, active dans le secteur Autre création artistique (APE 90.03B).

📅 Créée en 1986
SIREN
338 580 285
TVA
FR32338580285
APE
90.03B Autre création artistique

Siège Social

106 AVENUE DU GENERAL LECLERC
91190 91272
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Identité Juridique

Date création
1 janvier 1986
Forme juridique
Entrepreneur individuel
SIRET (siège)
33858028500033

Dirigeants (2)

BM
BERNARD MINIER
Entrepreneur individuel

Etablissements (2)

Donnees Financieres

Les entreprises individuelles ne sont pas tenues de publier leurs comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Documents Officiels Gratuit

Outils de gestion pour BERNARD MINIER

Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 338580285 ?
Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 338580285 identifie BERNARD MINIER, située à 91272. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.
Quel est le code APE de BERNARD MINIER ?
Le code APE (Activité Principale Exercée) de BERNARD MINIER est 90.03B — Autre création artistique. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.
Quel est le numéro de TVA de BERNARD MINIER ?
Le numéro de TVA intracommunautaire de BERNARD MINIER est FR32338580285. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.
Comment vérifier les informations d'une entreprise ?
Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.
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